Présentation des règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Une législation en construction dont le premier essai de définition est issu du droit communautaire européen avec la directive 2001-77 du 27 septembre 2001 sur l'électricité produite à partir d'énergies non fossiles. Une mise en valeur du développement durable avec notamment les éoliennes, le solaire ou la géothermique. ©Electre 2024

Les énergies renouvelables sont souvent qualifiées d'énergie d'avenir au motif que, sans se substituer totalement aux énergies traditionnelles, elles ont vocation, à terme, à compléter celles-ci.

Incontestablement, l'avenir de nos civilisations se jouera dans notre capacité à tirer profit des énergies renouvelables, signe de responsabilité et de développement durable.

L'intérêt pour ces énergies, présentées souvent comme « nouvelles », est relativement récent. Face aux perspectives de réchauffements climatiques, de rareté à moyen et long termes des énergies fossiles et corrélativement de l'augmentation de leur coût, un champ d'investigation scientifique nouveau est apparu, que ne sauraient ignorer plus longtemps les juristes.

Il était donc opportun, voire nécessaire, de proposer un ouvrage de référence présentant de façon transversale et synthétique l'ensemble des règles de droit applicables à ces énergies.

Avec Droit des énergies renouvelables, c'est désormais chose faite.

Cet ouvrage a en effet vocation à répondre à toutes les questions que se posent les juristes en la matière.

Énergies éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse, sont ainsi traitées de manière didactique et très précise.

L'ouvrage entend aussi montrer que si les énergies renouvelables sont parfois régies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autres énergies, ceci devient exceptionnel, la règle de droit générale étant en effet le plus souvent adaptée à la spécificité de ces énergies, et aux problématiques nouvelles qu'elles soulèvent.

Sont également intégrées dans l'ouvrage les règles issues du droit international mais aussi et surtout du droit communautaire.

Droit des énergies renouvelables est un ouvrage transversal, touchant ainsi toutes les branches du droit. Il se destine tant aux spécialistes de l'énergie qu'aux juristes généralistes.

Il devrait à ce titre devenir l'outil indispensable pour de très nombreux professionnels du droit (avocats, conseils juridiques, enseignants, etc.) ainsi que les décideurs publics d'État et territoriaux, les fonctionnaires, qui pourront y trouver de nombreuses données juridiques destinées à orienter leurs décisions.