Cet ouvrage appréhende par le biais de quatorze thèmes, le régime fiscal de l'entreprise en Belgique, et particulièrement quand celle-ci est assujettie à l'impôt des personnes physiques. La fiscalité du dirigeant d'entreprise est également étudiée. ©Electre 2024
Plus qu'une simple mise à jour, l'ouvrage constitue une nouvelle édition de l'ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif succès.
Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l'impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.
La détermination de l'assiette imposable d'un entrepreneur individuel et d'un dirigeant d'entreprise, le calcul de l'IPP (en ce compris les multiples et récentes réductions d'impôts), les revenus immobiliers, mobiliers et divers, le régime des plus-values (en cours d'activité professionnelle ou à l'occasion de la cessation d'activité), les frais professionnels, les provisions et réductions de valeur, la procédure fiscale constituent les principaux sujets de l'ouvrage, traités de manière didactique et vivante.
Fidèle à son habitude, l'auteur décompose chacun des thèmes en une synthèse de la matière, des développements techniques, des exemples, des notes d'observation fouillées et une bibliographie détaillée.
Le second volume, à paraître en 2009, sera consacré à l'impôt des sociétés et à l'impôt des non-résidents.
Paru le : 22/12/2008
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Pierre-François Coppens
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de droit fiscal
Série(s) : L'entreprise face au droit fiscal belge
ISBN : 978-2-8044-3178-5
EAN13 : 9782804431785
Reliure : Broché
Pages : 807
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.1 cm
Poids: 1114 g
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