Issu d'une thèse d'histoire du droit, cet ouvrage analyse le pouvoir judiciaire des intendants, leur relation avec la justice et leur place dans le système judiciaire français dans le contexte de la Bourgogne du XVIIIe siècle. Il révèle les prémices d'une juridiction administrative tendant à mieux saisir la notion de contentieux administratif et à protéger les droits du justiciable. ©Electre 2025
Paru le : 20/07/2005
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Sébastien Evrard
Éditeur(s) :
De Boccard
Collection(s) : Romanité et modernité du droit
Contributeur(s) : Préfacier : Albert Rigaudière
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782701801834
Reliure : Broché
Pages : 571
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 1000 g
Carte fidélité
Mollat Radio
