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L'intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

Auteur : Jérôme Pigeon

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Résumé

Qualifiés de despotes arbitraires par les cours souveraines, les intendants rouennais étaient contrôlés par le Conseil du roi dans leur tâche : vider le contentieux des impôts directs et indirects. Pourtant, cette étude révèle que malgré le respect des règles de droit, les conflits entre intendants et pouvoir royal en raison de leur attitude conciliante envers les contribuables étaient fréquents. ©Electre 2025

Fiche Technique

Paru le : 03/10/2011

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Jérôme Pigeon

Éditeur(s) : Presses universitaires de Rouen et du Havre

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-87775-529-0

EAN13 : 9782877755290

Reliure : Broché

Pages : 519

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.5 cm

Poids: 786 g