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L'intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

Auteur : Jérôme Pigeon


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Résumé

Qualifiés de despotes arbitraires par les cours souveraines, les intendants rouennais étaient contrôlés par le Conseil du roi dans leur tâche : vider le contentieux des impôts directs et indirects. Pourtant, cette étude révèle que malgré le respect des règles de droit, les conflits entre intendants et pouvoir royal en raison de leur attitude conciliante envers les contribuables étaient fréquents. ©Electre 2021

L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

Fiche Technique

Paru le : 03/10/2011

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Jérôme Pigeon

Éditeur(s) : Presses universitaires de Rouen et du Havre

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-87775-529-0

EAN13 : 9782877755290

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 519

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 786 g