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La composition des juridictions : perspectives de droit comparé


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Résumé

Une comparaison des dimensions internes et internationales des compositions des juridictions à travers l'analyse de l'unité, de la pluralité et de la représentativité des juridictions supranationales et internes (système juridictionnel cambodgien, sierra-léonais) ainsi que des modes de désignation des juges (Cour suprême du Royaume-Uni) ou de récusation des membres d'un tribunal. ©Electre 2024

La composition des juridictions

Il est peu de thèmes ayant une influence aussi déterminante sur l'exercice de la justice et du travail juridictionnel que celui de la composition des juridictions. Il trouve aujourd'hui un écho particulièrement remarquable dans la mesure où les vices susceptibles d'entacher la composition des juridictions sont désormais largement dénoncés, qu'il s'agisse de problèmes liés à la récusation des juges, à l'impartialité ou à la politisation des juridictions.

À travers une approche résolument comparatiste, mettant à l'oeuvre des dimensions aussi bien internes qu'internationales, l'ouvrage s'efforce ainsi de mettre on lumière celle problématique avec en filigrane la volonté de répondre à une question simple : quelle doit être la composition d'une juridiction en fonction de ce que l'on attend d'elle ? Cette entreprise conduit à mettre en évidence, d'une part, ce que l'on attend de la composition d'une juridiction en termes de représentativité notamment, et, d'autre part, les modalités de désignation des juges.

L'ouvrage intéressera les juristes, les chercheurs et les magistrats.

Fiche Technique

Paru le : 03/06/2014

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : A la croisée des droits

Contributeur(s) : Directeur de publication : Olivier Lecucq - Organisateur d’un congrès : Droits international, comparé et européen (France)

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-4547-1

EAN13 : 9782802745471

Reliure : Broché

Pages : 277

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 397 g