Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Date de parution

Disponibilité

1 ...

Introduction au droit des organisations internationales

Éditeur : Bruylant
Initiation aux règles, aux principes communs et au fonctionnement des organisations internationales. ©Electre 2020
70,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Coopération opérationnelle en droit pénal de l'Union européenne

Éditeur : Bruylant
Cet ensemble de contributions dresse un bilan de l'effectivité des mécanismes permettant aux Etats européens de coopérer en matière pénale, puis explore les enjeux des réflexions sur les développements de la coopération opérationnelle, en particulier la création du p...
65,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'Autorité européenne du travail

Éditeur : Bruylant
L'Autorité européenne du travail a pour objectif d'aider les citoyens à connaître leurs droits et les Etats membres à les faire respecter ainsi que de s'assurer de la bonne coopération entre ces derniers, en matière d'emploi et de droit du travail. Cet ouvrage écrit ...
80,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

The European investment bank : institutional and substantive law : the legal framework and the operational activity

Éditeur : Bruylant
Un précis de droit institutionnel et opérationnel de la Banque européenne d'investissement qui présente les règles régissant son activité. ©Electre 2020
85,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Directive TVA 2006-112 : commentaire article par article

Éditeur : Bruylant
Description complète de l'ensemble des 414 articles et annexes de la directive 2006-112 qui régit le fonctionnement du code européen de la TVA, assortie d'un commentaire systématique enrichi par la jurisprudence. A jour des dernières modifications. ©Electre 2020
175,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Droit matériel européen des ententes : textes et commentaires

Éditeur : Bruylant
Présentation et commentaires des textes fondamentaux consacrés aux aspects matériels des ententes en droit de l'Union européenne, en s'attachant aux fondements législatifs, à la pratique décisionnelle visant à la sanction de ces pratiques et aux apports des juridicti...
95,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Droit, humanité et environnement : mélanges en l'honneur de Stéphane Doumbé-Billé

Éditeur : Bruylant
Contributions de 66 spécialistes internationaux en hommage au legs pédagogique et scientifique du professeur S. Doumbé-Billé, qui a consacré sa carrière au droit de l'environnement, en France et dans de nombreuses universités africaines. ©Electre 2020
180,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Traité de droit économique, Volume 1, Droit de la concurrence. Volume 1, Droit européen

Auteur : Louis Vogel
Éditeur : Bruylant
Une synthèse des règles essentielles du droit européen des affaires en matière de principes de libre circulation et de libre concurrence : ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d'Etat, négociation commerciale et concurrence d...
75,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

L'efficacité de l'arbitrage OHADA : le rôle du juge étatique : version campus

Auteur : Oumar Bah
Éditeur : Bruylant
Dans une démarche d'harmonisation du droit de l'arbitrage en Afrique, l'auteur dresse un bilan des avancées réalisées dans l'espace couvert par l'OHADA et propose des pistes pour renforcer la participation du juge étatique aux procédures d'arbitrage, en vue d'une plu...
63,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

Éditeur : Bruylant
Un commentaire systématique, article par article, de la Charte du 7 décembre 2000, adoptée le 12 décembre 2007 à Strasbourg. En plus de renvoyer aux autres instruments de protection des droits de l'homme susceptibles d'offrir un éclairage sur ce texte, cette nouvelle...
150,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Droit matériel européen des abus de position dominante : textes et commentaires

Éditeur : Bruylant
Présentation et commentaires des textes consacrés aux aspects matériels des abus de position dominante en droit de l'Union européenne en s'attachant au fondements législatifs, à la pratique décisionnelle et aux apports des juridictions de l'Union. ©Electre 2020
95,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Failles de sécurité et violation de données personnelles

Éditeur : Bruylant
Un guide à l'usage des entreprises qui fait le point sur les stratégies juridiques à adopter en cas de fuite de données, d'erreurs, de bogues, ainsi que de fraudes internes et externes. ©Electre 2020
45,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Histoire de la construction européenne

Éditeur : Bruylant
Le processus de la construction européenne est retracé en présentant la place qu'y occupent l'idée d'intégration, les Etats et les acteurs. Cette analyse historique et politique met en lumière les diverses théories de l'intégration européenne : fonctionnalisme, inter...
90,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Introduction à la fiscalité internationale des revenus

Éditeur : Bruylant
Synthèse sur l'imposition des revenus obtenus à l'étranger qui pose la problématique de la double imposition. L'auteur analyse les solutions mises en pratique depuis plus d'un siècle par différentes administrations en vue de prévenir la fraude et l'évasion fiscale to...
75,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Introduction to international income taxation

Éditeur : Bruylant
Synthèse sur l'imposition des revenus obtenus à l'étranger qui pose la problématique de la double imposition. L'auteur analyse les solutions mises en pratique depuis plus d'un siècle par différentes administrations en vue de prévenir la fraude et l'évasion fiscale to...
75,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Responsabilité internationale de l'Etat

Éditeur : Bruylant
Un ouvrage mettant en évidence les difficultés juridiques susceptibles d'apparaître concernant la question de l'attribution de la responsabilité aux organisations internationales, dans le cadre du maintien de la paix. ©Electre 2020
70,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Droit procédural européen des concentrations : textes et commentaires

Éditeur : Bruylant
Présentation et commentaires de l'ensemble des textes consacrés aux aspects procéduraux du contrôle des concentrations en droit de l'Union européenne, en s'attachant aux fondements législatifs, à la pratique décisionnelle et aux apports des juridictions de l'Union, n...
95,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'Organisation mondiale du commerce et l'évolution du droit international public

Éditeur : Bruylant
L'Organisation mondiale du commerce, dotée d'un mécanisme de règlement, est susceptible d'infléchir le développement de l'ensemble des branches du droit international public, devenu le droit commun de la mondialisation. A travers une approche holistique du droit et d...
110,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le marché intérieur européen des propriétés intellectuelles

Éditeur : Bruylant
Un ouvrage consacré à la promotion du commerce des propriétés intellectuelles dans le marché intérieur européen, qui tend de plus en plus à s'affirmer comme un objectif explicite de l'Union. ©Electre 2020
105,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Les réformes de la Cour de justice de l'Union européenne : bilan et perspectives

Éditeur : Bruylant
Un bilan des réformes de la juridiction européenne intervenues depuis le milieu des années 2000, qu'elles aient été mises en oeuvre ou contrariées, complété d'une mise en perspective des réformes futures. ©Electre 2020
70,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Code de la concurrence : droits européen et français : 2019-2020

Éditeur : Bruylant
Compilation des textes et décisions de jurisprudence les plus significatifs en droit français et européen de la concurrence. Avec une importante table analytique. ©Electre 2020
75,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Fairness in EU : significance and implications : an inquiry into the soul of competition enforcement in Europe

Éditeur : Bruylant
Des juristes et des économistes explorent les liens entre le concept de justice et l'application du droit de la concurrence en Europe, examinant la manière dont il influence certaines tendances actuelles. ©Electre 2020
80,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Jurisprudence de la CJUE 2018 : décisions et commentaires

Éditeur : Bruylant
Sélection et commentaires d'arrêts, d'ordonnances et d'avis de la Cour de justice pour chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, citoyenneté, libertés économiques ou encore droits sociaux. ©Electre 2020
85,00 €
Expédié en 5 à 7 j.
1 ...