Volume consacré à l'analyse de sources à caractère non obligatoire : doctrine, équité, pratique ou codes de conduite et dialogue des jurisprudences. ©Electre 2024
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources «nouvelles» dont on rend généralement compte sous le label «soft law».
L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les «bougés» de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles.
Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l'analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l'équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l'étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l'objet d'analyses approfondies dans le cadre du volume 4.
Paru le : 19/07/2013
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Anthemis
Presses universitaires Saint-Louis
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Les sources du droit revisitées
ISBN : 978-2-87455-564-0
EAN13 : 9782874555640
Reliure : Broché
Pages : XIV-323
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 492 g
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