Chargement...
Chargement...
Economie - DroitDroitGénéralités du droitHistoire droit - Institution
Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Auteur : Philippe Payen

24,85 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus
epub
0,00 €
Protection: Digital watermarking
Acheter en numérique

Résumé

Une étude des arrêts de règlements qui conduit à reconsidérer la vision monolithique du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. A l'analyse, il apparaît que la police générale du parlement était à la fois le fondement et le terrain d'exercice privilégié de ce type d'arrêts. ©Electre 2024

Fiche Technique

Paru le : 19/10/1997

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Philippe Payen

Éditeur(s) : PUF

Collection(s) : Les Grandes thèses du droit français

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782130486718

Reliure : Broché

Pages : 428

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm


Poids: 720 g