Issu d'une thèse de droit, cet ouvrage n'est pas seulemnet une théorie générale de la subsidiarité mais il en démontre l'application dans le droit des contrats en mettant en valeur l'utilité du concept d'obligation subsidiaire, ses critères de qualification et son régime juridique. ©Electre 2024
Recherches Juridiques
Subsidiarité de l'action en enrichissement sans cause, vocation subsidiaire du droit commun, demande subsidiaire, subsidiarité de l'obligation des associés de société à risque illimité, etc. : la subsidiarité est récurrente en droit privé. Pourtant, le mécanisme qu'elle met en oeuvre n'est pas clairement perçu.
La subsidiarité met de l'ordre dans le droit : elle est une technique de coordination d'éléments concurrents, qui subordonne à la défaillance de l'élément dit premier l'accès à l'élément qualifié de subsidiaire. La subsidiarité a pour finalité d'instaurer une hiérarchie entre les éléments concernés : elle affirme la primauté de l'élément premier, vu avec faveur, sur l'élément subsidiaire, qui est une solution de secours.
Ce mécanisme trouve une application majeure en matière d'obligation. Une obligation est subsidiaire lorsqu'elle est subordonnée à la défaillance d'une autre obligation ; elle est ainsi affectée d'une condition suspensive. Le débiteur premier est celui dont le paiement normal est attendu, le débiteur subsidiaire celui dont l'intervention est vue comme pathologique.
Paru le : 02/01/2013
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Auteur : Antoine Gouëzel
Éditeur(s) :
Economica
Collection(s) : Recherches juridiques
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Crocq
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7178-6523-3
EAN13 : 9782717865233
Reliure : Broché
Pages : 444
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 730 g
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