A l'origine "petit contrat", le mandat est devenu grand. Il a largement investi toutes les branches du droit et sert aujourd'hui de modèle pour des créations juridiques. Mise au point sur le régime juridique du mandat appliqué au contrat de travail, au courtage, au droit de la famille, au droit des personnes, au droit des assurances, à la procédure civile ou à la distribution. ©Electre 2024
De « petit contrat » qu'il était, le mandat est devenu grand. Si grand qu'il semble actuellement traverser une véritable crise. Une crise d'identité, d'abord, dans la mesure où la définition qu'en donnent la plupart des manuels ne correspond plus tout à fait à l'état des textes et de la jurisprudence.
Mais une crise de croissance, aussi, étant donné la vogue dont ce contrat fait l'objet. De fait, le mandat a largement investi toutes les branches du droit et sert toujours de modèle à de récentes créations juridiques. Cette nouvelle donne justifiait une mise au point. Organisé le 9 mars 2010 sous l'égide de l'Institut de Recherches en Droit privé de la Faculté de droit de Nantes, le colloque dont les actes sont ici publiés s'y est donc attelé.
Paru le : 15/01/2011
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Economica
Collection(s) : Etudes juridiques
Contributeur(s) : Directeur de publication : Nicolas Dissaux
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7178-5988-1
EAN13 : 9782717859881
Reliure : Broché
Pages : XII-164
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 300 g
Carte fidélité
Mollat Radio
