Présentation des aspects fiscaux, administratifs, sociaux, etc., liés à la filière équine (équitation, élevage, courses, randonnées, commerce, etc.) en vigueur sur le territoire, mais également en Europe et dans d'autres pays. ©Electre 2024
Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe.
La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.
Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se « judiciarisent » beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.
Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.
Paru le : 06/11/2013
Thématique : Grands thèmes droit public Codes
Auteur(s) : Auteur : Manuel Carius
Éditeur(s) :
Editions France agricole
Collection(s) : Agri Décisions
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85557-256-7
EAN13 : 9782855572567
Reliure : Broché
Pages : X-245
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 456 g
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