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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 3. Jurisprudence 2013


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Résumé

Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudentiels et les évolutions récentes. ©Electre 2024

Recueil de jurisprudence

Responsabilité - Assurances - Accidents du travail

Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ardue à laquelle se sont attelés les membres du comité scientifique de ce recueil.

Sur la base de plusieurs centaines de décisions, ces derniers ont établi une sélection des jugements et arrêts les plus marquants rendus au cours de l'année 2013 dans ces matières.

En grande majorité inédites, ces décisions sont toutes commentées par un auteur spécialiste de la question, qui situe celle-ci dans les grands courants jurisprudentiels et les évolutions connues récemment dans la matière.

Établi dans le prolongement du Forum de l'assurance, revue juridique spécialisée en droit des assurances et de la responsabilité, ce recueil constitue un outil précieux pour tous les praticiens de ces matières : avocats, magistrats, juristes d'entreprise, etc.

Fiche Technique

Paru le : 24/04/2015

Thématique : Grands thèmes droit public Codes

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Anthemis

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Claude Devoet - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Jean-Luc Fagnart - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Steve Gilson - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Catherine Paris - Directeur de publication : Jessica Loly

Série(s) : Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail

ISBN : 978-2-87455-771-2

EAN13 : 9782874557712

Reliure : Broché

Pages : 349

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 684 g