Présentation de la législation régissant les cours d'eau à travers des situations concrètes illustrant des incidents spécifiques, différend insulaire, frontalier ou maritime. Les intervenants mettent en évidence la complexité d'un régime juridique devant s'adapter aux réalités nouvelles. Analysant le Danube, la Volga ou la Meuse, ils proposent une réflexion autour des enjeux environnementaux. ©Electre 2024

Le présent ouvrage reproduit les Actes des journées d'étude organisées conjointement par l'Association roumaine de droit international et des relations internationales (ADIRI) et le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) sur « L'actualité du droit des fleuves internationaux » qui se sont tenues à Paris les 24 et 25 octobre 2008. Cette rencontre a été l'occasion de redécouvrir cette branche trop négligée du droit international qu'est le droit des fleuves internationaux - dont l'utilité pratique évidente ne doit pas éclipser le très réel intérêt intellectuel et les (stimulantes) difficultés techniques.

Tout en se concentrant sur les évolutions récentes, les interventions ont porté à la fois sur des aspects généraux du droit des fleuves internationaux et sur des questions plus concrètes et « pointues » liées à des cours d'eau déterminés ou à des incidents spécifiques, grâce à des éclairages apportés tant par des universitaires que par des praticiens - plusieurs participants pouvant d'ailleurs se prévaloir de l'une et l'autre qualité.

Illustrées par des monographies consacrées au Danube et à quelques autres fleuves internationaux, de nombreuses études transversales s'interrogent sur la manière dont le droit appréhende des phénomènes naturels (alluvionnement, formation d'îles, deltas) ou humains (pollution) et décrivent les instruments juridiques généraux ou particuliers qui s'appliquent à la délimitation et à l'usage des cours d'eau internationaux et les mécanismes chargés de leur gestion - une gestion qui s'avère parfois très difficile et délicate vue la multitude et la diversité des intérêts des Etats riverains.

Bien que l'on ne puisse sans doute pas parler d'un régime juridique uniforme applicable aux fleuves internationaux, dont chacun est encadré (de manière plus ou moins précise) par des réglementations qui prennent en considération des facteurs sociaux, économiques et politiques propres à chaque région, des tendances générales se dessinent cependant, notamment en matière de prévention de la pollution et de règlement des différends.