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Droit civil : les biens

Auteur : Richard Desgorces

Paru le : 28/06/2013
Éditeur(s) : Hachette Supérieur
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-Claude Ricci

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Résumé

Introduction au droit civil des biens avec les règles du code civil. ©Electre 2019

Quatrième de couverture

Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des biens tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens. Plan de l'ouvrage 1. Les biens susceptibles d'appropriation. 2. Les modes d'appropriation des biens. 3. Éléments historiques relatifs au droit de propriété. 4. La notion de droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété. 6. Le contentieux du droit de propriété. 7. L'usufruit. 8. Les servitudes. 9. Le régime général de l'indivision. 10. Les indivisions spéciales.

Fiche Technique

Paru le : 28/06/2013

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Richard Desgorces

Éditeur(s) : Hachette Supérieur

Collection(s) : Les fondamentaux, n° 156. Droit, sciences politiques

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-01-140119-4

EAN13 : 9782011401199

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 162

Hauteur : 19 cm / Largeur : 14 cm

Épaisseur : 1,0 cm

Poids : 185 g