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Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Éditeur(s): LGDJ
Manuel illustré d'exemples portant sur le droit des affaires, qui englobe et prolonge le droit commercial, incluant les notions et les règles traditionnelles : actes et tribunal de commerce, registre et droits de propriété industrielle. Il intègre également de nouvea...
39,00 €
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Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Éditeur(s): LGDJ
Manuel illustré d'exemples portant sur le droit des affaires qui englobe et prolonge le droit commercial, incluant les notions et les règles traditionnelles : actes et tribunal de commerce, registre et droits de propriété industrielle. Il intègre également de nouveau...
38,00 €
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Le syllogisme judiciaire

Éditeur(s): Mare & Martin
Une étude sur le rôle du syllogisme dans l'application du droit. L'auteur montre comment la liberté d'interprétation ainsi dévolue aux juge assure la sécurité juridique, permet l'évolution du droit et donne un cadre à la motivation des décisions de justice. ©Electre ...
62,00 €
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Les grandes décisions de la jurisprudence civile

Éditeur(s): PUF
Introduction portant sur les critères d'une grande décision. Les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit des biens, au droit des obligations, au droit des contrats sp...
35,50 €
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Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Ces contributions éclairent la nature des relations entre la justice et les personnes vulnérables (protégées ou à protéger). Elles analysent les procédures de protection au sein des instances civile et pénale ainsi que les acteurs de ces procédures. Des éclairages in...
24,00 €
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Droit civil : les biens

Éditeur(s): Hachette Supérieur
Introduction au droit civil des biens avec les règles du code civil. ©Electre 2024
11,95 €
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Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Éditeur(s): LGDJ
Le droit des affaires englobe et prolonge le droit commercial classique, incluant les notions et règles traditionnelles : actes de commerce, tribunal de commerce, registre, fonds de commerce, droits de propriété industrielle. Mais il intègre aussi les secteurs nouvea...
36,00 €
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Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Éditeur(s): LGDJ
Le droit des affaires englobe et prolonge le droit commercial classique, incluant les notions et règles traditionnelles du droit commercial : actes de commerce, tribunal de commerce, registre, fonds de commerce, droits de propriété industrielle. Mais il inclut aussi ...
36,00 €
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Droit civil : les biens

Éditeur(s): Hachette Supérieur
Présentation pédagogique du droit civil des biens avec les règles du code civil expliquées par des exemples extraits de la jurisprudence. ©Electre 2024
11,95 €
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Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Éditeur(s): LGDJ
Le droit des affaires englobe et prolonge le droit commercial incluant les notions et les règles traditionnelles : actes et tribunal de commerce, registre et droits de propriété industrielle. Il intègre également de nouveaux secteurs tels que la concurrence et la dis...
38,00 €
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L'exception en droit privé

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La notion d'exception en droit privé appelle des questions auxquelles répond l'auteur : qu'est-elle ? Comment fonctionne-t-elle ? A quoi sert-elle ? Il étudie les éventuelles qualités alléguées de l'exception au sein du système juridique en trois parties : les caract...
30,00 €
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Droit civil : les biens

Éditeur(s): Hachette Supérieur
La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propriétés des personnes ...
12,10 €
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Les Villes et l'eau potable. L'eau pure à Chartres, description de l'usine de clarification : et de stérilisation des eaux de Chartres, par Camille Desgorces

Éditeur(s): Hachette BNF
Les Villes et l'eau potable. L'eau pure à Chartres, description de l'usine de clarification et de stérilisation des eaux de Chartres, par Camille Desgorces,... Date de l'édition originale : 1909 Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 Le présent ouvrage s'insc...
16,50 €
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