La notion d'exception en droit privé appelle des questions auxquelles répond l'auteur : qu'est-elle ? Comment fonctionne-t-elle ? A quoi sert-elle ? Il étudie les éventuelles qualités alléguées de l'exception au sein du système juridique en trois parties : les caractères de l'exception, les catégories d'exception et les fonctions de l'exception. ©Electre 2024
L'exception est une notion usuelle, dont le sens est saisi par chacun : ce qui est mis à part de la règle commune. Pour le juriste, elle est tout aussi familière. Elle marque les limites de l'efficacité d'une règle de droit, lorsqu'il est nécessaire d'écarter des sujets ou des choses du champ de cette règle, alors qu'ils étaient pourtant régulièrement voués à y entrer. Ferment de complexité du Droit, la notion est aussi l'outil de légistique permettant à la loi abstraite et générale de s'adapter au réel et qui ainsi contribue à une justice concrète. Usuelle, l'exception s'avère pourtant mystérieuse dans sa nature juridique et son fonctionnement. Mettant en échec les normes, elle accomplit cette fonction de diverses manières et à travers de multiples aspects : exonération, dérogation, dispense, excuse, passe-droit, tolérance, etc., appelant cette étude d'ensemble de la notion d'exception en droit privé.
Paru le : 26/08/2011
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-Marc De Moy
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Collection du Centre Pierre Kayser
Contributeur(s) : Préfacier : Richard Desgorces - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Aix-Marseille Université. Faculté de droit et de science politique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7314-0766-2
EAN13 : 9782731407662
Reliure : Broché
Pages : 398
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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