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Droit civil : les biens

Auteur : Richard Desgorces

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Résumé

La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propriétés des personnes morales, l'indivision, la copropriété, l'usufruit, la nue-propriété, l'usage et l'habitation, ainsi que les servitudes. ©Electre 2024

Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des biens tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens.

Plan de l'ouvrage

  1. Les biens susceptibles d'appropriation.
  2. Les modes d'appropriation des biens.
  3. Éléments historiques relatifs au droit de propriété.
  4. La notion de droit de propriété.
  5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété.
  6. Le contentieux du droit de propriété.
  7. L'usufruit.
  8. Les servitudes.
  9. Le régime général de l'indivision.
  10. Les indivisions spéciales.

Fiche Technique

Paru le : 02/07/2007

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Richard Desgorces

Éditeur(s) : Hachette Supérieur

Collection(s) : Les fondamentaux

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-01-145882-7

EAN13 : 9782011458827

Reliure : Broché

Pages : 159

Hauteur: 19.0 cm / Largeur 14.0 cm


Poids: 185 g