Chargement...
Chargement...

Droit des affaires : commerçants, concurrence, distribution

Auteur : Jean-Bernard Blaise

Auteur : Richard Desgorces

36,00 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus
epub
28,99 €
Protection: Adobe DRM
Acheter en numérique

Résumé

Le droit des affaires englobe et prolonge le droit commercial classique, incluant les notions et règles traditionnelles du droit commercial : actes de commerce, tribunal de commerce, registre, fonds de commerce, droits de propriété industrielle. Mais il inclut aussi les secteurs nouveaux que sont la concurrence et la distribution, ainsi que les nouvelles règles de la Communauté européenne. ©Electre 2024

Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l'ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l'entreprise.

La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce.

La deuxième partie est consacrée au droit du marché : lutte contre la concurrence déloyale, protection des droits de propriété industrielle, interdiction des ententes et des abus de position dominante, contrôle des concentrations.

La troisième partie de l'ouvrage étudie les règles applicables à la distribution : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise.

Le droit des affaires est aujourd'hui largement tributaire du droit de l'Union européenne. L'ouvrage étudie non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles de droit européen : traité de Lisbonne, directives et règlements de l'Union, jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit, spécialement en Licence et Master. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit désireux de s'informer des grandes tendances et des plus récents développements du droit des affaires.

L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2015.

Fiche Technique

Paru le : 01/09/2015

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Jean-Bernard Blaise Auteur : Richard Desgorces

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-04234-3

EAN13 : 9782275042343

Reliure : Broché

Pages : 598

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 3.0 cm

Poids: 630 g