Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2024

Droit d'auteur et droits voisins

La première édition de cet ouvrage a été couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit de la première, est fortement enrichie. Elle couvre désormais droit d'auteur et droits voisins et comporte de substantiels développements de droit international privé.

Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Ainsi en va-t-il aussi des droits significativement dits voisins qui, dans la continuité du droit d'auteur, répondent à leur propre logique mais participent aussi à un jeu complexe de contrôle de marchés.

Le présent ouvrage offre ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter droit d'auteur et droits voisins tels qu'ils sont et tels qu'ils sont pratiqués dans la réalité. S'agissant du droit d'auteur, la démarche adoptée a consisté à explorer tour à tour très classiquement la reconnaissance et la mise en oeuvre de celui-ci, s'intéressant pour ce faire à l'objet du droit, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d'auteur », à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Les droits voisins font aussi l'objet de cette étude systématique mais l'attention est portée également sur une figure originale comme celle des droits reconnus aux producteurs sportifs.

De fait, l'ouvrage allie classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur les contrats les plus familiers, comme contrats d'édition ou de représentation, mais aussi sur les contrats d'édition du livre numérique ou les « licences libres ».