Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle
Éditeur(s): Institut de recherche en propriété intellectuelle
Modèle économique consistant à acquérir et valoriser des brevets d'invention de manière agressive en exploitant les faiblesses du système, les trolls de brevets ont connu un développement important depuis le début des années 2000. L'analyse juridique, statistique et ...
50,00 €
Chargement...
Droit des personnes
Éditeur(s): Sirey
Ce manuel propose une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent. ©Electre 2024
36,00 €
Chargement...
L'émergence d'un droit des données
Éditeur(s): Dalloz
Alors que les données non personnelles sont au centre de l'attention de l'Union européenne, l'auteur propose une réflexion autour de l'émergence d'un droit des données. Après avoir étudié la nature essentielle des données, tant du point de vue de l'économie que des d...
48,00 €
Chargement...
Code de la propriété intellectuelle : édition 2024
Éditeur(s): LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
89,00 €
Chargement...
Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du travailleur intellectuel
Éditeur(s): Dalloz
Alors ministre du Front populaire, Jean Zay présente un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur, situé entre droit de la propriété et droit du travail. ©Electre 2024
15,00 €
Chargement...
Le parasitisme économique : typologie des agissements, physionomie de l'action
Éditeur(s): LexisNexis
Cette présentation du parasitisme économique explique comment ce dernier se distingue des libertés fondamentales ainsi que du droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence. ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...
Code de la propriété intellectuelle : 2022 : à jour des réformes du droit d'auteur et des droits voisins
Éditeur(s): LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
87,00 €
Chargement...
Code de la propriété intellectuelle 2023
Éditeur(s): LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
89,00 €
Chargement...
Image et droit : un art libre induit un regard libre : actes du colloque du 7 juillet 2003
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Pose le problème de la liberté de création photographique (droit à l'image) face au droit sur l'image des sujets et de leurs biens. Etudie : la pertinence des nouveaux droits sur l'image ou à la dignité ainsi que leur inflation, la valeur économique de l'image et la ...
16,00 €
Chargement...
Droit des propriétés intellectuelles
Éditeur(s): Ellipses
En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la p...
12,70 €
Chargement...
Droit d'auteur et culture
Éditeur(s): Dalloz
Notre droit d'auteur ne protège pas les créateurs de la même manière que les pays soumis au régime du copyright. La mondialisation menace-t-elle cette diversité ? Certaines pratiques culturelles n'obligent-elles pas à repenser la propriété intellectuelle ? Série de c...
55,00 €
Chargement...
Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux co...
44,00 €
Chargement...
Droits de la personnalité
Éditeur(s): Ellipses
Un manuel d'initiation aux droits de la personnalité qui présente leur mise en application, notamment dans le cas de conventions de défense de ces droits ou d'actions en justice. ©Electre 2024
23,00 €
Chargement...
Les contrats de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Dalloz
Contributions sur le contrat de la propriété intellectuelle qui est envisagé de deux manières : de "lege lata" et de "lege ferenda". Présentation des modèles anciens et des figures nouvelles de contrats. Point sur les brevets et sur les droits d'auteur. ©Electre 2024
55,00 €
Chargement...
Les données publiques et le droit
Éditeur(s): Litec
Les données publiques, définies comme les informations produites dans le cadre de l'action de service public, sont aujourd'hui une richesse économique pour les opérateurs privés et publics. Analyse les questions juridiques particulières liées à la diffusion de ces do...
29,40 €
Chargement...
Droit d'auteur
Éditeur(s): Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
42,60 €
Chargement...
Les modes alternatifs de règlements des litiges de propriété intellectuelle
Éditeur(s): Dalloz
Les modes alternatifs des règlements des litiges posent des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, on peut s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internati...
55,00 €
Chargement...
Quels droits pour les artistes du spectacle ?
Éditeur(s): Dalloz
Synthèse d'un colloque tenu à Montpellier en juin 2007 sur les difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle (droit civil, droit voisin et droit d'auteur), privilégiant l'approche de droit international et de droit comparé et abordant les perspecti...
55,00 €
Chargement...
Propriété intellectuelle et droit commun
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Examen critique des positions du droit de la propriété intellectuelle relativement au droit commun. Analyse la nature du droit de la propriété intellectuelle, l'acquisition de ce droit, les limites de son exercice imposées par le droit commun ainsi que ses prolongeme...
32,00 €
Chargement...
Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
43,00 €
Chargement...
Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages
Éditeur(s): Litec
Douze chapitres pratiques sur les différentes questions du droit de l'Internet : nom de domaine, droit d'auteur, exploitation des données numériques, publicité, droit du travail, contrats spécifiqes, droits nationaux et réseau international, chartes et déontologie de...
45,00 €
Chargement...
L'articulation des droits de propriété intellectuelle
Éditeur(s): Dalloz
Avocats, universitaires, juristes d'entreprises répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux. Une première partie expose les difficultés (titres et slogans, multimédia, droit d'auteur et droit voisi...
55,00 €
Chargement...
Droit des propriétés intellectuelles
Éditeur(s): Ellipses
En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la p...
16,00 €
Chargement...