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Livres Jean-Michel Bruguière
Éditeur(s) :
Sirey
Ce manuel propose une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent. ©Electre 2025
36,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Analyse juridique du jeu vidéo, de sa commercialisation, de ses utilisations et de ses supports en vue d'offrir des solutions pertinentes aux praticiens tout en présentant un point doctrinal. ©Electre 2025
105,00 €
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Éditeur(s) :
Sirey
Ce manuel propose une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent. ©Electre 2025
36,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
89,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux co...
48,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
89,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
89,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Alors que les données non personnelles sont au centre de l'attention de l'Union européenne, l'auteur propose une réflexion autour de l'émergence d'un droit des données. Après avoir étudié la nature essentielle des données, tant du point de vue de l'économie que des d...
48,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Alors ministre du Front populaire, Jean Zay présente un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur, situé entre droit de la propriété et droit du travail. ©Electre 2025
15,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Cette présentation du parasitisme économique explique comment ce dernier se distingue des libertés fondamentales ainsi que du droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence. ©Electre 2025
39,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le m...
87,00 €
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Éditeur(s) :
Ellipses
Un manuel d'initiation aux droits de la personnalité qui présente leur mise en application, notamment dans le cas de conventions de défense de ces droits ou d'actions en justice. ©Electre 2025
23,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Contributions sur le contrat de la propriété intellectuelle qui est envisagé de deux manières : de "lege lata" et de "lege ferenda". Présentation des modèles anciens et des figures nouvelles de contrats. Point sur les brevets et sur les droits d'auteur. ©Electre 2025
55,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse d'un colloque tenu à Montpellier en juin 2007 sur les difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle (droit civil, droit voisin et droit d'auteur), privilégiant l'approche de droit international et de droit comparé et abordant les perspecti...
55,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Les données publiques, définies comme les informations produites dans le cadre de l'action de service public, sont aujourd'hui une richesse économique pour les opérateurs privés et publics. Analyse les questions juridiques particulières liées à la diffusion de ces do...
29,40 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
42,60 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Les modes alternatifs des règlements des litiges posent des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, on peut s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internati...
55,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Examen critique des positions du droit de la propriété intellectuelle relativement au droit commun. Analyse la nature du droit de la propriété intellectuelle, l'acquisition de ce droit, les limites de son exercice imposées par le droit commun ainsi que ses prolongeme...
32,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
43,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Douze chapitres pratiques sur les différentes questions du droit de l'Internet : nom de domaine, droit d'auteur, exploitation des données numériques, publicité, droit du travail, contrats spécifiqes, droits nationaux et réseau international, chartes et déontologie de...
45,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Avocats, universitaires, juristes d'entreprises répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux. Une première partie expose les difficultés (titres et slogans, multimédia, droit d'auteur et droit voisi...
55,00 €
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Éditeur(s) :
Ellipses
En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la p...
16,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
43,00 €
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