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L'avenir des aéroports : entre décentralisation et concurrence : actes du colloque, 30 juin 2006

Éditeur : Litec
Compte-rendu des actes d'un colloque sur les dimensions juridiques du gouvernement des aéroports et de leur économie. ©Electre 2021
45,60 €
Disponible chez l'éditeur

Devenir avocat

Éditeur : Litec
Présentation des raisons qui peuvent motiver le choix de la profession d'avocat en donnant de nombreux détails sur les conditions d'accès et d'exercice de ce métier, sur les critères d'orientation et sur ce qui peut apporter de la valeur ajoutée à sa formation, sur l...
25,40 €
Disponible chez l'éditeur

Droit européen du contrat et droits du contrat en Europe : quelles perspectives pour quel équilibre ? : actes du colloque du 19 septembre 2007

Éditeur : Litec
Ces communications dressent un bilan des efforts du droit communautaire pour parvenir à un droit commun du contrat acceptable par les divers pays européens. Sont notamment abordées la multiplication des instruments d'uniformisation, la rénovation des droits nationaux...
45,60 €
Disponible chez l'éditeur

Galileo : chronique d'une politique spatiale européenne annoncée

Éditeur : Litec
Le projet Galileo a permis la naissance d'un nouvel ensemble normatif : un droit européen des activités spatiales. L'étude, qui prend en compte la réorganisation du programme Galileo, montre la complexité des problèmes posés et les caractères particulièrement dynamiq...
71,00 €
Disponible chez l'éditeur

L'accès au brevet européen par la voie internationale - EURO-PCT

Éditeur : Litec
Traite de l'articulation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et de la Convention sur le brevet européen (CBE), les deux instruments internationaux qui déterminent aujourd'hui la réalité du système des brevets en Europe et dans le monde. Se présente s...
50,70 €
Disponible chez l'éditeur

La direction des sociétés anonymes en Europe : vers des pratiques harmonisées de gouvernance ?

Éditeur : Litec
L'étude vise à présenter, dans une démarche systématique, le régime juridique du dirigeant de société anonyme en Europe, en centrant plus particulièrement l'analyse sur quatre thèmes fondamentaux : les pouvoirs, les modes de contrôle, la responsabilité, et la rémunér...
76,10 €
Disponible chez l'éditeur

La protection des indications géographiques : France, Union européenne, Etats-Unis

Éditeur : Litec
Jambon de Parme, vinaigre balsamique de Modène, oranges de Floride, calissons d'Aix... Nombreux sont les produits alimentaires réputés, porteurs d'une désignation géographique. Mais en vertu de quel droit les producteurs locaux peuvent-ils les utiliser ? Quelle quali...
55,80 €
Disponible chez l'éditeur

La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise

Éditeur : Litec
Synthèse sur les risques encourus par le chef d'entreprise en matière fiscale, ses obligations, les situations aboutissant à la mise en cause de sa responsabilité, etc. ©Electre 2021
50,70 €
Disponible chez l'éditeur

Le contrat dans le contentieux judiciaire

Éditeur : Litec
Tout contrat donne matière à contentieux, avant, pendant, et après son exécution. Son traitement par un juge est complexe. Explications assorties d'exemples sous la forme d'arrêts de la Cour de cassation repris en tout ou en partie. ©Electre 2021
40,60 €
Disponible chez l'éditeur

Le discours et le code : Portalis, deux siècles après le code Napoléon

Éditeur : Litec
A l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil, propose des réflexions pluridisciplinaires sur le discours préliminaire à l'élaboration de ce code par Portalis. Se pose la question de la difficulté que poserait une nouvelle codification dans ce domaine...
91,30 €
Disponible chez l'éditeur

Le droit de l'eau

Éditeur : Litec
Aborde successivement l'histoire et les politiques de l'eau, la gestion équilibrée de la ressource; les usages; la gestion et l'aménagement du domaine hydraulique et la maîtrise des risques. ©Electre 2021
42,60 €
Disponible chez l'éditeur

Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes

Éditeur : Litec
Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit. ©Electre 2021
65,90 €
Disponible chez l'éditeur

Les droits publics subjectifs : actes du colloque

Éditeur : Litec
Actes du colloque organisé en juin 2010 à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV sur le droit administratif français, réunissant les contributions en quatre parties : sources, consistance, comparaisons et garanties. ©Electre 2021
50,70 €
Disponible chez l'éditeur

Les séparations internationales d'entreprises : actes du colloque du Credimi, 18-19 septembre 2003

Éditeur : Litec
Si le thème des rapprochements d'entreprises a généré une littérature dense, celui de leurs séparations, lié à la ciculation internationale des entreprises et aux échecs de certaines fusions-acquisitions, a été négligé. Les auteurs analysent ce phénomène, les instrum...
65,90 €
Disponible chez l'éditeur

Les sûretés conventionnelles sur meubles incorporels

Éditeur : Litec
La liste des sûretés conventionnelles sur biens incorporels s'est considérablement allongée du fait de la dématérialisation de certains biens corporels et des NTIC. Propose une classification selon que le cautionnement se réalise par la perte des utilités du bien ou ...
52,70 €
Disponible chez l'éditeur

Marchés publics d'architecture et d'ingénierie

Éditeur : Litec
Tous les aspects de la commande publique d'architecture, d'aménagement et de l'urbain regroupés en 5 thèmes : la passation des marchés, leur contenu, leur exécution, les responsabilités et assurances, le contencieux. ©Electre 2021
55,80 €
Disponible chez l'éditeur

Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe : rencontres franco-allemandes = Impulse für eine europäische Harmonisierung des Urheberrechts : Urheberrecht im deutsch-franzôsischen Dialog

Éditeur : Litec
Des spécialistes français et allemands se sont réunis autour de la question du droit d'auteur et des thèmes fondamentaux dans l'actualité du droit d'auteur : transposition de la directive droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; étendue de ...
80,10 €
Disponible chez l'éditeur

Pratique professionnelle de l'avocat

Éditeur : Litec
Un guide professionnel de l'avocat qui renseigne sur la vie juridique, la relation de l'avocat avec son client, l'équilibre économique du cabinet, la recherche et la mise en oeuvre de la règle de droit applicable, la recherche des faits et de leur preuve, la rédactio...
89,70 €
Disponible chez l'éditeur

Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire ?

Éditeur : Litec
Au sommaire notamment : Transposition des directives européennes ; La protection des inventions en Europe ; La protection internationale des marques ; Vers un épuisement mondial des droits de propriété intellectuelle... ©Electre 2021
32,50 €
Disponible chez l'éditeur

Quelles juridictions économiques en Europe ? : du règne de la diversité à un ordre européen

Éditeur : Litec
Examen des différents modes de règlement judiciaire du contentieux économique dans six pays européens (Belgique, Suisse, Allemagne, Angleterre, France, Italie) et à travers cinq domaines d'activité : droit bancaire, droit boursier et droit des sociétés, droit de la c...
96,35 €
Disponible chez l'éditeur

Traité d'histoire européenne des institutions, Ier-XVe siècle

Éditeur : Litec
Retrace la formation institutionnelle des contrées européennes depuis la transformation de la République romaine en Empire jusqu'aux grands bouleversements (guerre de Cent ans, primauté des capétiens, guerres d'Italie, découverte de l'outre-Atlantique) et l'avènement...
59,80 €
Disponible chez l'éditeur

Traité d'histoire européenne des institutions. Volume 2, XVIe-XXe siècle

Éditeur : Litec
Deuxième volume du traité de Jacques Bouineau d'histoire européenne des institutions pour la période du XVIe au XXe siècle. ©Electre 2021
59,80 €
Disponible chez l'éditeur

Traité de droit de la presse et des médias

Éditeur : Litec
Tout le droit de la presse et des médias dans ce traité écrit par les meilleurs spécialistes du domaine. ©Electre 2021
121,70 €
Disponible chez l'éditeur
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