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Livres Litec
Éditeur(s) :
Litec
L'Union européenne est appréhendée en tant que sujet de droit international et acteur des relations internationales. ©Electre 2025
25,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Un guide professionnel de l'avocat qui renseigne sur la vie juridique, la relation de l'avocat avec son client, l'équilibre économique du cabinet, la recherche et la mise en oeuvre de la règle de droit applicable, la recherche des faits et de leur preuve, la rédactio...
89,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances. ©Electre 2025
91,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Deuxième volume du traité de Jacques Bouineau d'histoire européenne des institutions pour la période du XVIe au XXe siècle. ©Electre 2025
59,80 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présentation sur ce nouveau régime que constitue l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL). ©Electre 2025
71,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Fait le point sur la situation des avocats, avoués et anciens conseils juridiques, au regard du droit de la responsabilité civile. Présente le dernier état de la jurisprudence et met à la disposition d'un large public les décisions récentes de la revueResponsabilité...
32,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Rend compte de la jurisprudence relative au droit domanial depuis 1990 jusqu'au début de l'année 2001, présente un tableau du contentieux domanial devant le juge administratif et devant le juge judiciaire et le cas échéant devant d'autres instances. Plan alphabétique...
53,36 €
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Éditeur(s) :
Litec
Dalloz
Dalloz
A l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil, propose des réflexions pluridisciplinaires sur le discours préliminaire à l'élaboration de ce code par Portalis. Se pose la question de la difficulté que poserait une nouvelle codification dans ce domaine...
91,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Guide pratique décrivant les différentes options d'externalisation en faveur du secteur privé de certaines prestations par les collectivités publiques sous forme de partenariats, délégations de services publics (DSP) et locations associées à des conventions de gestio...
42,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-...
100,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Retrace la formation institutionnelle des contrées européennes depuis la transformation de la République romaine en Empire jusqu'aux grands bouleversements (guerre de Cent ans, primauté des capétiens, guerres d'Italie, découverte de l'outre-Atlantique) et l'avènement...
59,80 €
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Éditeur(s) :
Litec
Tout contrat donne matière à contentieux, avant, pendant, et après son exécution. Son traitement par un juge est complexe. Explications assorties d'exemples sous la forme d'arrêts de la Cour de cassation repris en tout ou en partie. ©Electre 2025
40,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Synthèse exposant les règles applicables en matière de fiscalité des assurances et des indemnités. ©Electre 2025
50,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Après une synthèse des garanties procédurales attribuées aux opérateurs lésés afin de vérifier leur capacité à permettre la défense effective de leurs intérêts, l'auteure fait le bilan des carences du contentieux subjectif. Des pistes de réflexion pour le développeme...
65,90 €
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Éditeur(s) :
Litec
Les caractéristiques juridiques, financières, comptables et fiscales de l'ensemble des professionnels de l'immobilier sont explicitées ainsi que l'approche de l'activité des marchands de biens par la mise en oeuvre des moyens spécifiques utilisés lors des missions co...
52,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Dalloz
Dalloz
Recueil de contributions publié à l'occasion du bicentenaire du code Napoléon devenu code civil et qui étudient ce code dans le cadre juridique actuel. Examine les difficultés que susciterait une éventuelle recodification, les influences réciproques des nouvelles cod...
96,35 €
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Éditeur(s) :
Litec
Une série d'articles rendent hommage au professeur d'histoire de droit qu'était Romuald Szramkiewicz (1936-1995) à travers six thèmes : droits savants et histoire des institutions de l'Eglise ; prosopographie ; histoire administrative ; histoire des facultés de droit...
40,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
La loi et plus particulièrement les arrêts de la jurisprudence montrent l'intemporalité des adages, ces maximes juridiques concises et sobres mais faisant aussi appel au langage imagé. ©Electre 2025
53,36 €
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Éditeur(s) :
Litec
Recueil des textes codifiés et commentés intégrant notamment la réforme de la protection de l'enfance et les décrets d'application de la loi sur les successions. Un service de mise à jour en ligne est également proposé. Edition marquée par l'entrée en vigueur de la r...
36,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
LexisNexis
LexisNexis
Les sites pollués, en interaction avec l'eau, l'air et la biosphère, constituent un phénomène sociétal, tant pour les générations actuelles que futures. En écho à leur réhabilitation matérielle, la question du traitement juridique de ces passifs industriels s'amplifi...
50,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudentielles. Un service de mise à jour gratuite par e-mail est proposé. ©Electre 2025
47,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Des principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions. La législation régissant les acteurs culturels, les créateurs ...
36,50 €
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Éditeur(s) :
Litec
Ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l'Union européenne, de son organisation et de ses compétences. Il présente outre le volet institutionnel de l'Union, son volet normatif et contentieux, en y intégrant des données jurisprudentielles. ©Elect...
36,50 €
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