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  2. Bouyssou, Fernand

Livres Fernand Bouyssou

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1
Code de l'urbanisme, 2000
Code de l'urbanisme, 2000
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 15 janvier 2000. ©Electre 2025
42,53 €
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Droit administratif des biens et droits de l'homme : actes du colloque de Nantes, 17 octobre 2003
Droit administratif des biens et droits de l'homme : actes du colloque de Nantes, 17 octobre 2003
Éditeur(s) : GRIDAUH
Ouvrage organisé en deux parties : traite tout d'abord du droit administratif des biens et droit à un procès équitable puis du droit administratif des biens et droit au respect des biens. Met en évidence que le droit national, en matière d'urbanisme, de domanialité o...
15,00 €
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Code de l'urbanisme
Code de l'urbanisme
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 1er mai 1994. ©Electre 2025
33,54 €
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Le transport et le droit de l'urbanisme
Le transport et le droit de l'urbanisme
Auteur : Arnaud Izembard
Éditeur(s) : LGDJ
Etude qui cherche à montrer l'interdépendance entre l'urbanisme et le transport. Analyse comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise en compte dans le cadr...
38,55 €
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Lotissements et divisions foncières
Lotissements et divisions foncières
Auteur : Fernand Bouyssou
Éditeur(s) : Litec
50,77 €
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Le plan local d'urbanisme
Le plan local d'urbanisme
Auteur : Patrick Hocreitère
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Cette mise au point sur les prérogatives des services d'urbanisme dans l'ensemble des mairies aborde les positions des collectivités publiques face à la SRU (solidarité et renouvellement urbains), au PLU (plan local d'urbanisme) et au POS (plan d'occupation des sols)...
71,00 €
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Code de l'urbanisme
Code de l'urbanisme
Éditeur(s) : Litec
Mise à jour au 1er janvier 1988. ©Electre 2025
27,44 €
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