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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): LexisNexis
Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels,...
41,00 €
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L'application du RGPD par les organisations
Éditeur(s): Management et société
Une synthèse pour appréhender la problématique de la sécurité de l'information et sa mise en oeuvre au sein des organisations : personnes physiques et morales à but lucratif ou non, entreprises, associations, syndicats ou encore administrations. ©Electre 2024
17,00 €
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): Litec
Des principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions. La législation régissant les acteurs culturels, les créateurs ...
36,50 €
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): LexisNexis
Des principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions. La législation régissant les acteurs culturels, les créateurs ...
37,00 €
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): Litec
Principes et mise en oeuvre de la protection du droit d'auteur. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions qui la frappent. Droit des producteurs culturels, des producteurs de bases de do...
35,00 €
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Le droit des biens
Éditeur(s): Dalloz
Présente les droits liés aux biens. Définit la notion de bien, puis aborde le régime des biens et le pouvoir exclusif ou partagé que l'individu peut exercer sur un bien. ©Electre 2024
10,60 €
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Droit d'auteur et droits voisins : manuel
Éditeur(s): LexisNexis
Des principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels, les créateurs...
38,00 €
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): LexisNexis
Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels,...
40,00 €
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La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs
Éditeur(s): Institut de recherche en propriété intellectuelleLexisNexis
L'action civile en contrefaçon de droit d'auteur a une nature juridique duale : d'un côté, elle est une action défensive d'un droit subjectif, de l'autre, une action en responsabilité civile délictuelle. De cette dualité naît une contradiction, renforcée par l'évolut...
50,00 €
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