Principes et mise en oeuvre de la protection du droit d'auteur. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions qui la frappent. Droit des producteurs culturels, des producteurs de bases de données, des producteurs sportifs, etc. ©Electre 2024
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre l'importante loi du 1er août 2006. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins.
Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.
Paru le : 09/11/2006
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Christophe Caron
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782711006687
Reliure : Broché
Pages : XII-508
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 710 g
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