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Droit d'auteur et droits voisins

Auteur : Christophe Caron

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Résumé

Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels, les créateurs de bases de données ou les producteurs sportifs. ©Electre 2024

Droit d'auteur et droits voisins

5e édition

Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

  • Le droit d'auteur
    • Les principes et la mise en oeuvre de la protection ¤ La titularité des droits ¤ Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux ¤ Le contrat d'exploitation ¤ La gestion collective ¤ La défense des droits
  • Les droits voisins du droit d'auteur
    • Le droit des artistes-interprètes ¤ Le droit des producteurs culturels ¤ Le droit des producteurs de bases de données ¤ Le droit des producteurs sportifs

Fiche Technique

Paru le : 05/10/2017

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Christophe Caron

Éditeur(s) : LexisNexis

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7110-2845-0

EAN13 : 9782711028450

Reliure : Broché

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.2 cm

Poids: 949 g