Des principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions. La législation régissant les acteurs culturels, les créateurs de bases de données ou les producteurs sportifs. ©Electre 2024
Droit d'auteur et droits voisins
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins.
Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1er partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.
Cette seconde édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre les lois « Création et internet » du 12 juin 2009 et « Protection pénale du droit d'auteur » du 28 octobre 2009, ainsi que toute l'actualité de la discipline, notamment jurisprudentielle, de ces trois dernières années.
Paru le : 05/01/2010
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Christophe Caron
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1053-0
EAN13 : 9782711010530
Reliure : Broché
Pages : XII-564
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 800 g
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