Le point sur tous les cas de responsabilités dans la pratique du sport : responsabilité du sportif, des entreprises sportives (privées ou publiques), des collectivités territoriales. ©Electre 2024
Responsabilité et sport
Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs. Avec ce constat vient celui d'une augmentation constante des litiges en matière de responsabilité.
Que le sportif soit victime ou auteur du dommage, l'ouvrage propose une description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d'être mis en oeuvre en tenant compte des réalités de certains sports. Il apporte, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la bonne compréhension des spécificités du droit de la responsabilité en matière sportive : acceptation des risques, faute de la victime, violation des règles du jeu...
Outre la présentation de l'ensemble des règles civiles et pénales encadrant la matière, l'ouvrage ambitionne également d'inciter les organisateurs d'activités physiques et sportives à tout mettre en oeuvre pour tenter de prévenir, voire de supprimer, le risque en mettant en place de véritables procédures d'audit de sécurité, tant en ce qui concerne les équipements que les pratiques.
Paru le : 26/07/2007
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Christophe Albiges Auteur : Stéphane Darmaisin Auteur : Olivier Sautel
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Litec professionnels
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-0585-7
EAN13 : 9782711005857
Reliure : Broché
Pages : X-260
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 402 g
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