Ce manuel présente de façon synthétique l'organisation (juridictions, personnel) et le fonctionnement de la justice (droit d'agir et déroulement du procès). A jour de l'ordonnance du 8 juin 2006 du Code de l'organisation judiciaire et des réformes intervenues en 2008 concernant les pôles d'instruction, la carte judiciaire, le juge délégué aux victimes, l'organisation du Conseil d'Etat, etc. ©Electre 2024
Ce mémento présente, sous forme synthétique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge).
Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire, mais aussi à ceux qui, commençant leurs études juridiques, doivent se forger au contact de la jurisprudence et ne peuvent donc ignorer les principaux rouages de la justice.
L'introduction a été revue pour intégrer une présentation des juridictions internationales et de l'entraide judiciaire internationale.
Les développements, mis à jour en juin 2008, font référence aux dernières réformes intervenues (pôles d'instruction, carte judiciaire, juge délégué aux victimes, organisation du Conseil d'État, refonte du Code de l'organisation judiciaire) ou à celles qui pourraient suivre (rapport Guinchard, suppression des avoués, commission Darrois).
Paru le : 24/09/2008
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Jean-Jacques Taisne
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-08015-1
EAN13 : 9782247080151
Reliure : Broché
Pages : 179
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 244 g
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