Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime. ©Electre 2024
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution.
Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.
Paru le : 13/11/2000
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Patrice Jourdain
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Connaissance du droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247041503
Reliure : Broché
Pages : 192
Hauteur: 17.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 165 g
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