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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les principes de la responsabilité civile
Éditeur(s): Dalloz
L'exigence morale de réparation de la faute, la gestion des risques et la socialisation de ces derniers avec la collectivisation des régimes d'indemnisation sont les principes de la responsabilité civile. Ils sont ici replacés dans le cadre historique et sociologique...
12,90 €
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Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français : approche de droit comparé
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation des réglementations et procédures des droits du commerce belges et français concernant les responsabilités et les garanties du vendeur. ©Electre 2024
175,00 €
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Traité de droit civil. Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Éditeur(s): LGDJ
Dans la présente édition, les auteurs ajoutent le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, qui viennent compléter le thème des régimes spéciaux de responsabilité. ©Electre 2024
98,00 €
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Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. Vol. 2
Éditeur(s): IRJS Editions
Dans ce second volume comparant les approches du droit français et du droit roumain en matière de responsabilité civile, les auteurs abordent les clauses de responsabilité et d'exonération, l'amende civile, la pluralité des responsables ainsi que les différents modes...
36,00 €
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L'évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités
Éditeur(s): LexisNexis
Commentaire des principes juridiques applicables aux dommages corporels et des règles d'indemnisation s'y rapportant. Etudie les barèmes de capitalisation ainsi que la jurisprudence et examine le cas des préjudices corporels résultant d'infractions, d'actes de terror...
55,00 €
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Droit de la promotion immobilière
Éditeur(s): Dalloz
Les règles régissant la réalisation de l'immeuble. Distingue ensuite celles concernant l'accession à la propriété du sol et de la construction (par contrat de vente, en qualité d'associé, par contrat de location-accession) et l'accession à la propriété de la construc...
49,00 €
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Droit de la promotion immobilière
Éditeur(s): Dalloz
Les règles régissant la réalisation de l'immeuble. Distingue ensuite celles concernant l'accession à la propriété du sol et de la construction (par contrat de vente, en qualité d'associé, par contrat de location-accession) et l'accession à la propriété de la construc...
48,70 €
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Le monde du droit : écrits rédigés en l'honneur de Jacques Foyer
Éditeur(s): Economica
Soixante auteurs ont regroupé leurs contributions en l'honneur de Jacques Foyer pour lui témoigner leur amitié et la reconnaissance du monde du droit. L'ouvrage comporte des études relatives à de nombreuses branches du monde du droit : droit civil, droit commercial, ...
87,00 €
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Les principes de la responsabilité civile
Éditeur(s): Dalloz
Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime. ©Electre 2024
9,95 €
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Le préjudice dans le droit civil de la responsabilité
Éditeur(s): LGDJ
S'intéresse au concept de préjudice (indemnisable et réparable) en montrant qu'il s'agit d'une notion de droit. Expose une analyse sur ses caractères juridiques puis sur les inégalités de traitement entre les différents préjudices indemnisés en remarquant la supérior...
42,60 €
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L'éviction de l'article 1382 du Code civil en matière extracontractuelle
Éditeur(s): LGDJ
L'article 1382 du Code civil est un principe général de responsabilité qui a vocation à réparer tous les dommages autres que ceux qui relèvent de la responsabilité contractuelle. Pourtant, les dispositions spéciales créant des cas particuliers de responsabilité extra...
38,55 €
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Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité
Éditeur(s): LGDJ
Le dommage, la causalité et les différents faits régénérateurs de la responsabilité civile sont exposés, ainsi que les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation. ©Electre 2024
92,00 €
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L'obligation de couverture
Éditeur(s): IRJS Editions
Issue d'une thèse de doctorat (Droit, Paris 1, 2009), l'étude se propose de renouveler la théorie de l’obligation de couverture en soulignant les contradictions et obscurités dont elle fait l’objet. Elle aboutit à une nouvelle distinction, entre la période de couvert...
42,60 €
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Droit de la promotion immobilière
Éditeur(s): Dalloz
Expose les règles régissant la réalisation de l'immeuble. Distingue ensuite celles concernant l'accession à la propriété du sol et de la construction (par contrat de vente, en qualité d'associé, par contrat de location-accession) et l'accession à la propriété de la c...
45,00 €
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Loi Badinter : le bilan de 20 ans d'application
Éditeur(s): LGDJ
Bilan des vingt ans d'application de la loi du 5 juillet 1985, dite loi Badinter, tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation. Les contributions font apparaître que, si la plup...
25,35 €
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La prescription extinctive : études de droit comparé
Éditeur(s): BruylantSchulthess
Un recueil des rapports présentés aux 4 sessions entre 2007 à 2009 approfondissant les différentes facettes de la prescription et apportant des comparaisons utiles aux projets d'harmonisation du droit des obligations en Europe et au niveau mondial. ©Electre 2024
233,00 €
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Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle : études de droit comparé
Éditeur(s): Bruylant
Un ouvrage offrant une présentation détaillée de l'ensemble des facettes de la réparation du dommage en droit français et en droit belge, ainsi qu'une explication synthétique du régime applicable dans plusieurs pays européens. ©Electre 2024
235,00 €
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Les principes de la responsabilité civile
Éditeur(s): Dalloz
L'exigence morale de réparation de la faute, la gestion des risques et la socialisation de ces derniers avec la collectivisation des régimes d'indemnisation sont les principes de la responsabilité civile. Ils sont ici replacés dans le cadre historique et sociologique...
11,90 €
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Droit civil. Les biens
Éditeur(s): Dalloz
Présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif. ©Electre 2024
70,00 €
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L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse de doctorat, cette étude affirme la nécessité de recourir à la notion d'intérêt protégé pour rationaliser le droit de la responsabilité civile et limiter son expansion infinie. La juriste en défend la pertinence, notamment dans la définition de la f...
58,00 €
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Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Éditeur(s): LGDJ
Le point sur les condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts. Les auteurs exposent le régime de l'assurance de responsabilité. ©Electre 2024
98,00 €
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Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. Vol. 1
Éditeur(s): IRJS Editions
Une comparaison des évolutions législatives roumaines et françaises en matière de responsabilité civile. Elle aborde le préjudice, le lien de causalité, la faute et les dommages causés par les mineurs, entre autres. ©Electre 2024
36,00 €
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Les principes de la responsabilité civile
Éditeur(s): Dalloz
L'exigence morale de réparation de la faute, la gestion des risques et la socialisation de ces derniers avec la collectivisation des régimes d'indemnisation sont les principes de la responsabilité civile. Ils sont ici replacés dans le cadre historique et sociologique...
11,90 €
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Etudes offertes à Geneviève Viney : liber amicorum
Éditeur(s): LGDJ
Ce recueil de contributions a été écrit pour rendre un hommage à G. Viney, spécialiste du droit de la responsabilité. Il aborde des thèmes variés du droit. ©Electre 2024
113,60 €
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