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Suggestions littéraires
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Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil : suivi d'une traduction française de son ouvrage consacré à la litis contestatio et au jugement en droit romain classique
Éditeur(s) : Schulthess
Une notice biographique sur le juriste suivie de la traduction française d'un de ses textes publié à Zurich, en 1827. F.L. Keller examine le droit romain, en particulier la litis contestatio qui correspond à l'une des deux étapes qui constitue la procédure romaine à ...
75,00 €
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Enquête sur les fondements du droit pragmatique : mythologie et ontologie
Éditeur(s) : Schulthess
Une réflexion sur les fondements philosophiques du droit, que l'auteur associe à la mesure et dont la finalité serait le bien commun. Cette idée s'intègre dans un schéma mythifié opposant une démesure humaine, avec les droits absolus de chacun, contenue par la contra...
72,00 €
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Coopération judiciaire pénale dans l'Union européenne
Éditeur(s) : SchulthessLGDJ
Une étude systématique sur la coopération judiciaire en matière pénale de l'Union européenne, notamment en termes d'unification des procédures. Une première partie propose des repères historiques et théoriques, et traite de la coopération judiciaire pénale au regard ...
142,00 €
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Le régime juridique des biens des organisations internationales
Éditeur(s) : Schulthess
Issue d'une thèse, cette étude examine les règles juridiques qui s'appliquent aux biens des organisations internationales. L'auteur explique les diverses difficultés auxquelles ces dernières sont confrontées et qui font obstacle à la systématisation d'un régime jurid...
82,00 €
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L'entraide administrative : évolution ou révolution ?
Éditeur(s) : Schulthess
Ces contributions abordent spécifiquement le thème de l'entraide administrative, peu répandu dans le domaine du droit public. Les auteurs confrontent notamment l'entraide administrative et l'entraide judiciaire au niveau européen, dont les enjeux concernent principal...
69,00 €
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CEDEF : la Convention pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes et son protocole facultatif : commentaire
Éditeur(s) : Schulthess
Un commentaire de la convention adoptée en 1979 par les Nations unies sur la lutte contre les discriminations faites aux femmes publié à l'occasion de son quarantième anniversaire. L'ouvrage propose un exposé systématique des garanties offertes par ce texte et le sit...
172,00 €
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Droit romain et romanité dans la pensée traditionnelle : le comte Joseph de Maistre : avec une contribution bibliographique pour les études maistriennes (1770-2018)
Éditeur(s) : Schulthess
Une étude sur la lecture de la romanité que propose Joseph de Maistre (1753-1821), magistrat savoyard et philosophe contre-révolutionnaire. Sources à l'appui, celui-ci insiste sur l'importance de l'aspect religieux de la Constitution romaine et utilise l'exemple de c...
39,00 €
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Vers un principe d'intégrité de l'administration publique : la prévention de la corruption en droit administratif
Éditeur(s) : SchulthessUniversité de Genève, Faculté de droit
Une étude de la notion d'intégrité dans l'administration publique suisse à travers les multiples mesures de sa promotion en vigueur dans l'ordre juridique fédéral, dont l'exercice d'activités accessoires, l'acceptation d'avantages et l'alerte éthique. L'auteur s'inté...
79,00 €
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La traite d'êtres humains à des fins d'exploitation du travail
Éditeur(s) : Schulthess
Un examen approfondi de la typicité de l'article 182 CP du Code pénal suisse relatif à la traite d'êtres humains à des fins d'exploitation du travail. L'auteure étudie de nombreuses questions autour de cette législation, telles que la définition de traite ou la notio...
78,00 €
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La procédure en droit de la famille
Éditeur(s) : Schulthess
Réunit les textes des interventions françaises à l'occasion d'un colloque consacré à la procédure en droit de la famille suisse. L'ouvrage inclut une présentation de la jurisprudence et de la doctrine en la matière parues entre septembre 2017 et août 2019. ©Electre 2024
73,10 €
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Cohérence internationale de l'imposition des entreprises : analyse au regard du projet de lutte contre l'érosion de la base d'imposition et le transfert des bénéfices de l'OCDE (projet BEPS)
Éditeur(s) : Schulthess
Dans cette thèse, l'auteure analyse l'un des objectifs poursuivis par l'OCDE à travers le projet BEPS à savoir la mise en place d'une cohérence internationale de l'imposition des entreprises. Elle montre que les mesures concrètes du projet ne permettent pas encore d'...
81,00 €
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La dérogation aux droits de l'homme en Afrique : le droit africain des droits de l'homme et des peuples à l'épreuve des circonstances exceptionnelles
Éditeur(s) : Schulthess
Issue d'une thèse soutenue en 2020 à l'Université de Genève, une étude des conditions nécessaires à la suspension des droits et des libertés en Afrique dans certains cas d'urgence. L'auteur analyse l'articulation entre les droits nationaux, la Commission africaine, l...
85,00 €
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Propriété intellectuelle à l'ère du big data et de la blockchain : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 5 février 2020. Intellectual property in the era of big data and blockchain
Éditeur(s) : SchulthessUniversité de Genève, Faculté de droit
Issues d'un colloque organisé à Genève en 2020, ces contributions traitent de plusieurs aspects du droit de la propriété intellectuelle en relation avec les big data, la technologie de la blockchain et l'intelligence artificielle, en Europe et en Suisse. Les auteurs ...
70,00 €
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Famille et argent
Éditeur(s) : Schulthess
Recueil des textes d'un colloque consacré au patrimoine des époux et de la famille en droit suisse. L'ouvrage inclut une présentation de la jurisprudence et de la doctrine en la matière parues entre septembre 2019 et août 2021. ©Electre 2024
84,27 €
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Droit civil rétrospective 2020 : jurisprudence, législation
Éditeur(s) : Schulthess
Une synthèse de la jurisprudence suisse en droit civil pour l'année 2020, réunissant des actes produits dans les tribunaux des régions francophones, italophones et germanophones. ©Electre 2024
54,19 €
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Lettres à Christine Chappuis
Éditeur(s) : Schulthess
Afin de remercier Christine Chappuis pour ses années d'enseignement, ses collègues et ses étudiants lui rendent hommage à travers ces lettres. ©Electre 2024
60,00 €
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La profession de notaire
Éditeur(s) : Schulthess
Présentation des sources du droit notarial suisse ainsi que de leur contenu. Une synthèse des lois et règlements est également proposée pour chaque canton. ©Electre 2024
52,17 €
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L'UE et la protection des investissements internationaux : une complexe articulation entre confiance mutuelle et réciprocité
Éditeur(s) : Schulthess
60,00 €
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Le devoir d'informer lors d'une violation de la sécurité des données : avec un regard particulier sur les données bancaires
Éditeur(s) : Schulthess
Un examen des sources et des conditions du devoir d'informer relatif aux violations de la sécurité des données personnelles et bancaires. L'auteur détaille le contenu des informations à communiquer, leurs modalités, les restrictions possibles, la transmission des rap...
93,00 €
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Introduction à la procédure de poursuite pour dettes
Éditeur(s) : Schulthess
Une introduction aux poursuites pour dettes présentant les procédures confiées par la loi suisse aux offices de poursuites, à l'exclusion des procédures judiciaires, de la faillite et du concordat. Diverses situations courantes sont présentées, ainsi que les aspects ...
170,60 €
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L'association
Éditeur(s) : Schulthess
En droit suisse, l'association est une forme juridique de premier plan, utilisée par des sociétés locales comme par de grandes organisations nationales ou internationales. Ses caractéristiques et les règles qui s'appliquent à elle tout au long de son existence, de sa...
90,00 €
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Congés, vacances et flexibilisation du temps de travail
Éditeur(s) : Schulthess
Actes du colloque tenu en 2023 à Neuchâtel proposant sept analyses pluridisciplinaires des règles concernant les congés, les vacances et la flexibilisation du temps de travail dans le cadre professionnel suisse. Les contributeurs s'intéressent au droit privé du trava...
63,00 €
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Droit pénal général : théorie, tableaux synoptiques, méthodologie de résolution de cas pénaux, lexique pénal, répertoire des termes allemands
Éditeur(s) : Schulthess
Présentation des notions et des concepts fondamentaux du droit pénal suisse. Les auteurs abordent le principe de légalité, étudient l'application de la loi puis évoquent les notions d'infraction, de punissabilité et de sanction pénale. ©Electre 2024
102,00 €
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La protection des données dans les relations de travail à la lumière de la nouvelle loi fédérale sur la protection des données
Éditeur(s) : Schulthess
Présentation des modifications apportées par la nouvelle version de la loi fédérale sur la protection des données et par l'ordonnance sur la protection des données, entrées en vigueur en Suisse le 1er septembre 2023, concernant notamment la protection des données dan...
67,52 €
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