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Procédure civile

Auteur : Gérard Couchez

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Résumé

Manuel sur le droit judiciaire privé, l'organisation de la justice civile, les notions fondamentales de procédure, les notions générales de l'instance civile, le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours. ©Electre 2024

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé.

Le Code de procédure civile, qui n'était plus réellement «nouveau» depuis longtemps, a cessé officiellement de l'être en conséquence de la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007... ce qui n'empêche évidemment pas le renouvellement de la matière !

Le Code de l'organisation judiciaire a été «refondu», sans être pour autant qualifié de «nouveau» : après l'ordonnance n° 2006-673 du 8 juin 2006 portant refonte de sa partie législative, dont il avait déjà été tenu compte dans la précédente édition, le décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 a opéré la refonte de sa partie réglementaire.

Au cours des deux dernières années, la matière a fait l'objet de quelques autres textes, d'inégale importance, dont il est aussi question dans cette édition.

L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées.

Ce manuel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer.

Les étudiants en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage. Par ailleurs, les praticiens verront dans ce manuel un moyen d'accéder rapidement à des informations essentielles.

Fiche Technique

Paru le : 24/09/2008

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Gérard Couchez

Éditeur(s) : Sirey

Collection(s) : Sirey université

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-08056-4

EAN13 : 9782247080564

Reliure : Broché

Pages : VI-503

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 798 g