A partir d'une expérience scientifique, une mise en lumière du mode de décision des juristes, et plus précisément de certains traits communs au mode de raisonnement des cours constitutionnelles en Europe. ©Electre 2024
Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.
Paru le : 27/08/2008
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Economica
Collection(s) : Droit
Contributeur(s) : Directeur de publication : Michel Troper - Auteur : Michel Troper
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7178-5551-7
EAN13 : 9782717855517
Reliure : Broché
Pages : 142
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 300 g
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