Une présentation exhaustive de la structure et des pouvoirs de l'Assemblée nationale et du Sénat tels qu'ils sont définis par les institutions de la Ve République. Rappelle les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme en France et montre la nouvelle phase ouverte par le Parlement en 1958. ©Electre 2024
Après avoir rappelé les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme, qui se confond, en France, avec celui de la République, Pascal Jan nous convie à un parcours exhaustif à la découverte du rôle et du fonctionnement des assemblées parlementaires sous la Vème République.
Consacré en 1875, le régime parlementaire est néanmoins accusé de tous les maux : on lui reproche l'instabilité gouvernementale, la lenteur dans le vote et la mise en oeuvre des réformes, le développement des intrigues. En cas de désastre, il est désigné à la vindicte populaire. Politiquement déconsidérés pour n'avoir pas pu résoudre les problèmes de l'après guerre, l'institution parlementaire et ses pouvoirs sont redéfinis par les constituants de 1958. Le remède est radical ; pour les tenants de la primauté du Parlement dans l'édifice institutionnel, une page est tournée : la maîtrise gouvernementale du processus législatif, les règles strictes du contrôle de l'exécutif instaurent un «parlementarisme rationalisé» cher au général de Gaulle.
Si les premières années de la mise en place des nouvelles institutions se traduisent par un affaiblissement du rôle de l'Assemblée nationale et du Sénat, Pascal Jan montre que l'évolution ultérieure, par le biais de la pratique comme des révisions constitutionnelles, a redonné aux deux chambres un certain lustre, qui paradoxalement s'accentue ces dernières années avec l'approfondissement du processus communautaire et les nouvelles règles de fonctionnement des pouvoirs publics.
Paru le : 27/06/2005
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Auteur : Pascal Jan
Éditeur(s) :
La Documentation française
Collection(s) : Les études de la Documentation française
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 3303331952169
Reliure : Broché
Pages : 153
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 266 g
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