Inscrite dans une réflexion sur le néo-constitutionnalisme africain, cette étude porte sur les décisions de la justice constitutionnelle. Elle met en évidence le rôle des juges constitutionnels en tant qu'acteurs et auteurs de politiques et révèle leur pluralité. ©Electre 2024

Les grandes décisions de la justice constitutionnelle africaine

Droit constitutionnel jurisprudentiel et Politiques constitutionnelles au prisme des systèmes politiques africains

Les Grandes Décisions de la Justice Constitutionnelle sont la preuve par la jurisprudence de l'enracinement progressif du droit constitutionnel en Afrique et de la construction objective et subjective de l'État de droit par le juge dans des contextes politiques caractérisés, comme ailleurs, par l'âpreté des rapports de forces et la mobilisation concurrentielle de la Constitution. Situé au carrefour du droit constitutionnel et de la sociologie politique, l'ouvrage prend au sérieux les positions du juge constitutionnel considéré comme auteur et acteur de politiques. L'ouvrage montre que le rapport du juge à la Constitution est médiatisé par ses convictions, ses représentations ainsi que l'air du temps ; autant d'éléments qui permettent d'avancer l'idée de la dynamique des politiques constitutionnelles d'origine jurisprudentielle. Cette idée est démontrée à partir des exemples tirés de l'Afrique du Sud, du Bénin, de la Côte d'Ivoire, du Gabon, de Madagascar, du Mali, du Niger, du Nigeria, de l'Ouganda, du Sénégal et de la Tanzanie. Sans remettre en cause les singularités jurisprudentielles, l'ouvrage appréhende l'activité des juges nationaux suivant les thèmes classiques du droit constitutionnel relatifs à l'organisation et à la limitation du Pouvoir. À cet effet, Les Grandes Décisions de la Justice Constitutionnelle viennent combler un vide dans le domaine de l'étude de la dynamique constitutionnelle en Afrique. Loin de faire émerger la figure monolithique et totalisante d'un juge continental, l'ouvrage met en exergue la pluralité des juges nationaux avec leurs richesses dans leur activité d'interprétation légitime de la Constitution.