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Les futurs du droit de l'environnement : simplification, modernisation, régression ?


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Résumé

Réflexions multidisciplinaires issues d'un colloque (2014) sur la complexité du droit de l'environnement et notamment, les enjeux de la simplification et de la modernisation de ses procédures d'élaboration, ses normes, sa mise en oeuvre et son suivi. Des moyens de déjouer certains des pièges et de trouver des voies d'évolution sont proposés. ©Electre 2024

La simplification ou modernisation du droit de l'environnement est un thème d'actualité. Les positions sont souvent radicales entre le désir de lever les freins de la croissance économique et la crainte d'une régression du droit. Aborder ce débat en des termes scientifiques est le pari relevé par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE). La complexité même de son objet, le vivant, appelle-t-elle la complexité du droit qui le régit ? La simplification du droit de l'environnement est-elle compatible avec les processus démocratiques qui le caractérisent, avec l'ordre économique dans lequel il s'inscrit ? N'appelle-t-elle pas un traitement différent selon qu'il s'agit de ses procédures d'élaboration, du contenu de ses normes ou encore de sa mise en oeuvre et de son suivi ? La volonté de «moderniser» le droit de l'environnement favorise-t-elle le droit «dur» ou «mou», les instruments économiques, les règles fixes ou adaptatives ? Ce sont autant de questions qu'aborde cet ouvrage multidisciplinaire, réunissant auteurs académiques et professionnels.

L'ouvrage s'adresse aux spécialistes du droit de l'environnement, ainsi qu'à toute personne intéressée par l'évolution du droit de l'environnement.

Fiche Technique

Paru le : 10/02/2016

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Droit(s) et développement durable

Contributeur(s) : Directeur de publication : Isabelle Doussan

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-5204-2

EAN13 : 9782802752042

Reliure : Broché

Pages : IX-363

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.1 cm

Poids: 555 g