De la conception à la libération des garanties, cet ouvrage propose 230 modèles commentés et annotés de lettres utilisables pour toutes les étapes et situations d'un chantier. Précédé d'une présentation des acteurs de construction et d'un synopsis déroulant les opérations de construction. ©Electre 2025
Correspondancier des opérations de construction
Les contrats publics étant très réglementés, l'utilisation de courriers types permet d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges pouvant survenir à l'occasion d'une opération de construction ou d'aménagement.
Les professionnels de la construction trouveront dans ce correspondancier 230 modèles de courriers à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG prestations intellectuelles et au CCAG travaux, de la conception à la libération des garanties.
Après une présentation des acteurs de la construction, les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d'une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement.
Au sein de chaque partie, les courriers sont classés par expéditeur puis par destinataire et reliés les uns aux autres par des renvois. Ils sont annotés, commentés et associés aux références des textes qui les réglementent. Des paragraphes optionnels permettent de personnaliser les courriers et de répondre précisément aux différents cas particuliers.
Tous les modèles sont disponibles sur le cédérom joint à l'ouvrage, et donc directement exploitables.
Ainsi, cet outil assure un précieux gain de temps et une sécurité juridique à tous les acteurs de la construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, coordonnateurs, entrepreneurs, etc. - dans leurs échanges par courrier postal ou électronique.
Les acteurs d'une opération de construction : maître de l'ouvrage, partenaires du pôle « maîtrise d'ouvrage », maître d'oeuvre, coordonnateur OPC, contrôleur technique, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), entreprises
Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement
Paru le : 05/06/2013
Thématique : Droit immobilier - construction
Auteur(s) : Auteur : Daniel Couffignal Auteur : Stéphanie Béraud-Guénard
Éditeur(s) :
Moniteur
Collection(s) : Méthodes
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-281-11544-4
EAN13 : 9782281115444
Reliure : Broché
Pages : 390
Hauteur: 27.0 cm / Largeur 21.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 885 g
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