Les contributions de spécialistes du droit de la responsabilité et d'environnementalistes présentent les évolutions récentes en matière de responsabilité environnementale, telles que la transposition de la directive n°2004/35 en droit interne et les principes généraux du droit de la responsabilité ou encore les fonctions régulatrices de la responsabilité environnementale. ©Electre 2024
La responsabilité environnementale
Prévention, imputation, réparation
Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale.
Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. Leurs conséquences à court, moyen et long termes y sont envisagées, notamment sous l'angle des apports - ou des reculs - qu'elles présentent du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité.
La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d'environnementalistes confirmés, permet la confrontation d'approches souvent antagonistes de la question. Juxtaposition qui suscite l'émergence de réflexions nouvelles et de pistes pour l'avenir, tant du point de vue environnementaliste que du point de vue du droit de la responsabilité. L'ouvrage s'interroge ainsi sur la pertinence des voies tracées par le droit communautaire au regard des objectifs et analyse le processus de sa mise en oeuvre, sans ignorer les difficultés qu'elle est susceptible de poser à l'ensemble des acteurs, non plus qu'au « principe de réalité ».
L'ensemble des contributions ici rassemblées constitue donc indiscutablement une somme, dont les dimensions prospectives sont augmentées par la préface du professeur Geneviève Viney et par la très originale et percutante « synthèse à deux voix » des professeurs Gilles Cottereau et Gilles J. Martin.
Paru le : 03/06/2009
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Chantal Cans - Préfacier : Geneviève Viney - Collaborateur : - Collaborateur : Philippe Billet - Collaborateur : Agathe Van Lang
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-08370-1
EAN13 : 9782247083701
Reliure : Broché
Pages : XX-421
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 665 g
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