Les clés d'accès à la réglementation du droit européen du travail et de la sécurité sociale. Un aperçu des questions sociales qui se posent aux Etats et des options qui se présentent à eux pour les résoudre à chaque fois que des règles de fond sont traitées. ©Electre 2024

Droit social

De l'Union Européenne

Le livre porte sur le droit social de L'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions.

Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur ; le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1^er décembre 2009, est venu consolider une évolution aujourd'hui cinquantenaire. Aucun juriste, européen ou non européen, ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat.

Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l'emploi, la quatrième, le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale.

Sur chacun des sujets de fond, l'auteur s'attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les Autorités européennes comme les Gouvernements nationaux. Dans L'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

L'ouvrage, dont la deuxième édition intègre les normes et la jurisprudence européennes les plus récentes, se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.