L'étude contient : les figures du changement de débiteur (les opérations créatrices, la délégation de personne, la possibilité de la cession) et le régime du changement de débiteur (le mode du changement de débiteur, la genèse de l'opération, le créancier substitué). ©Electre 2024
[...] le sujet connaît, en pratique, un formidable regain d'intérêt. [...] la vie contemporaine des affaires implique des montages juridiques complexes où se négocient, s'inversent et s'échangent, aussi, les qualités de créancier et de débiteur. Le changement de débiteur y trouve donc une place éminente qui confère à l'étude de ses modes de réalisation et à leurs effets, une grande actualité.
[...] Où la délégation se révèle - et c'est une grande nouveauté - non point une opération unitaire, mais une matrice générique ouvrant sur une grande variété d'applications [...] l'auteur entreprend de dresser un panorama, inédit, des espèces de délégations ; il résulte, à leur tamisage, que le changement de débiteur ne se reconnaît que dans la délégation novatoire passive et la délégation doublement novatoire.
[...] L'apport le plus original de la thèse se situe [dans le titre] consacré à «La cession de dette». [La] démonstration est conduite avec une autorité telle qu'on ne doute plus de la nécessité d'admettre, en droit français, la figure de la pure cession de dette ; d'ailleurs, une jurisprudence chaotique travaille déjà à la promouvoir par déformations des opérations créatrices en opérations translatives.
[...] Servie par une construction exemplaire et un style allègre, la thèse de M. Andreu est une oeuvre au petit point [...]. Réflexion tendue, jalonnée de précieuses analyses, souvent originales, et d'opinions fermement argumentées, elle participe clairement d'une vision moderne du droit, libérée de pesanteurs historiques et ouverte aux progrès conceptuels et techniques propres à en enrichir tant le bagage théorique que l'outillage technique : la figure renouvelée de la délégation ou la défense de la cession de dette en sont des illustrations topiques. [...] Sa thèse démontre la vigoureuse jeunesse qui perce sous les canons les mieux établis : elle est une promesse de vitalité du génie juridique français [...].
Paru le : 21/04/2010
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Lionel Andreu
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Nouvelle bibliothèque de thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Didier Martin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-08818-8
EAN13 : 9782247088188
Reliure : Broché
Pages : XII-303
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 470 g
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