Insistant sur la multiplicité des facettes de l'erreur, sur les difficultés d'appréciation auxquelles elle est soumise, les contributions s'interrogent sur le pouvoir du droit public dans la maîtrise de l'erreur, s'il peut l'exclure, la prévenir ou si besoin, la traiter. ©Electre 2024

La notion d'erreur semble, de prime abord, étrangère au droit public. Elle n'est pas véhiculée par le droit positif, elle est peu abordée en doctrine, elle n'est guère utilisée dans le contentieux... en dehors de la célèbre « erreur manifeste d'appréciation », qui peut être perçue comme un droit à l'erreur des personnes publiques. Faut-il en conclure que le droit public ne connaît pas l'erreur ou, plus exactement, qu'il ne reconnaît pas l'erreur ?

Cet ouvrage, qui résulte d'un colloque organisé par la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université, se propose d'identifier ce que recouvre cette notion d'erreur. Elle est couramment appréhendée comme étant une représentation qui ne correspond pas à la réalité. L'erreur est, en conséquence, le fruit d'une opération, qui peut être celle de la qualification, de l'appréciation voire de l'interprétation. Elle pose la question des liens entre la réalité, l'apparence et la vérité. Elle doit être confrontée à d'autres notions qui semblent s'en rapprocher et s'en distinguent pourtant : la faute, le mensonge, le dol, la fraude, le manquement...

Comment, dans ces conditions, le droit public peut-il encadrer et maîtriser l'erreur ? Tel est le second objectif de l'ouvrage. La question la plus évidente est celle de savoir si l'on peut exclure, prévenir l'erreur - les erreurs - du champ du droit, s'il est possible de les conjurer ou, tout au moins, de les anticiper. Une fois que l'erreur a été commise, il s'agit également de savoir comment la traiter : est-il possible de la réparer ? Quelles conséquences faut-il en tirer, quelles suites faut-il lui donner ? Autant de questions abordées dans cet ouvrage, qui envisage et décline la notion d'erreur dans les différentes branches du droit public. Ce caractère transversal en fait un outil précieux pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les professionnels et, au-delà, à tous ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, au droit public.