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La société : contrat ou institution ? : droit étasunien, français, belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois

Auteur : Isabelle Corbisier

Paru le : 30/11/2011
Éditeur(s) : Larcier
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : André Prüm - Préfacier : Michel Coipel

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Résumé

La société est-elle un contrat ou une institution ? L'auteure répond selon une double perspective : l'approche pluridisciplinaire (droit, économie, sociologie et histoire) et l'analyse en droit comparé (le droit des Etats-Unis est comparé au droit français, les droits belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois sont examinés ensuite). ©Electre 2018

Quatrième de couverture

La société est-elle un contrat ou une institution ? S'exprimant au niveau des sociétés privées (civiles et commerciales), cette question revient à s'interroger sur leur finalité : celles-ci doivent-elle veiller à servir exclusivement les intérêts des associés (shareholders) ou doivent-elles prendre également en compte les autres intérêts (stakeholders) impliqués dans l'aventure sociétaire ? S'agissant plus spécifiquement des sociétés anonymes cotées, cette question pose celle de leur appréhension soit comme un ensemble de titres soumis aux fluctuations des marchés financiers soit comme une entreprise s'inscrivant dans une vision à long terme. Le présent ouvrage se penche sur cette question selon une double perspective : . approche pluridisciplinaire : la question est abordée non seulement en droit mais aussi en économie et en sociologie, sans oublier les enseignements de l'histoire ; . analyse en droit comparé : le droit des États-Unis, où s'est construite l'approche dite «contractarienne» contemporaine, est tout d'abord comparé au droit français, traditionnellement associé à une approche dite «institutionnelle». Les droits belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois sont examinés ensuite. La conclusion de l'ouvrage est que la fonction du droit consiste à préserver l'ouverture de ce débat. En effet tant l'approche contractarienne que l'approche institutionnelle dans leurs versions «pures» aboutissent à une vision absolutiste de la société, laquelle apparaît inconciliable avec le maintien d'un ordre juridique démocratique.

Fiche Technique

Paru le : 30/11/2011

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Isabelle Corbisier

Éditeur(s) : Larcier

Collection(s) : Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-8044-4885-1

EAN13 : 9782804448851

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 3,8 cm

Poids : 1186 g