Contributions à un colloque sur le statut juridique, fiscal et social du dirigeant d'entreprise selon le droit belge, le cadre légal de son activité, ses pouvoirs et devoirs, sa responsabilité juridique et sociétale, etc. ©Electre 2024

Le statut du dirigeant d'entreprise

Le statut du dirigeant d'entreprise est à l'évidence un thème idéal pour ce premier colloque du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit-Entreprise et Société » (CRIDES-Jean Renauld), qui a pour objet d'analyser, d'une part, le rôle du droit dans l'entreprise et son environnement et, d'autre part, la fonction de l'entreprise dans la société.

L'actualité récente a, au demeurant, confirmé l'opportunité d'une recherche approfondie sur ce sujet passionnant et complexe, qui traverse l'histoire et les crises des sociétés commerciales et qui mobilise le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit social, l'analyse économique du droit et les sciences de gestion.

Le programme du colloque témoigne de la richesse et du foisonnement des problématiques liées au dirigeant d'entreprise, personnage à multiples facettes.

Après un portrait contrasté du dirigeant, l'analyse portera sur les conditions et les procédures de sa nomination et de sa révocation ainsi que sur ses pouvoirs et ses devoirs. La responsabilité des dirigeants a également retenu l'attention, qu'il s'agisse de leur responsabilité propre, en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit social, ou de celle qu'ils assument à travers la responsabilité sociétale de l'entreprise. Les relations entre les dirigeants et les commissaires - harmonieuses ou conflictuelles selon les cas - seront également examinées. La rémunération des dirigeants, sujet très sensible, sera enfin traitée en prélude à l'exposé minutieux de leurs statuts social et fiscal. La discussion se poursuivra au sein d'un panel composé de dirigeants et de juristes d'entreprise.

Le présent ouvrage reprend les contributions de André-Pierre André-Dumont, Alexia Autenne, Christine Brüls, Laurent Dear, Yves De Cordt, Marie-Amélie Delvaux, Gabriela de Pierpont, Michel De Wolf, Patrick De Wolf, Marc Fyon, Steve Gilson, Olivier Hermand, Jean-Marc Gollier, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe, Jean-François Neven, Philippine Stroobant, Edoardo Traversa, Didier Willermain.

La collection « CRIDES-Jean Renauld » a pour objectif d'assurer la diffusion des travaux de recherche du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit, Entreprise et Société » - Jean Renauld, en publiant, à intervalles réguliers, des ouvrages « interdisciplinaires » ainsi que des ouvrages relevant du droit économique, du droit financier et du droit fiscal et certains ouvrages relevant du droit social et des droits intellectuels.