Une approche juridique des lieux de culte et une présentation du droit séculier applicable aux religions en France. Avec une réflexion générale sur les évolutions possibles du régime des cultes par rapport aux modifications du paysage religieux français et au contexte européen. ©Electre 2024
Édification, entretien et usage, en dur ou provisoires : les lieux de culte posent de nombreux problèmes juridiques. Des éclaircissements et un guide pratique sont nécessaires. Ces édifices font en effet l'objet d'une demande sociale de la part des nouveaux mouvements religieux, alors que pour les cultes traditionnels, dont le culte catholique, leur nombre est souvent très important. Cette attente sociale se double d'un certain nombre de problèmes juridiques, tels ceux de l'affectation ou de leur utilisation culturelle.
Cet ouvrage a aussi le mérite de contribuer à la connaissance du droit séculier applicable aux religions en France en présentant de façon didactique les régimes du culte en vigueur sur le territoire métropolitain, qu'il s'agisse du régime de séparation issu de la loi du 9 décembre 1905 ou du régime concordataire maintenu en Alsace-Moselle.
Cette présentation s'accompagne d'une réflexion plus générale sur les évolutions possibles du régime des cultes eu égard aux modifications du paysage religieux français et au contexte européen dans lequel la France s'insère tout en se singularisant des autres pays.
Ce livre est indispensable pour les communautés paroissiales, mais aussi pour les administrations et collectivités locales (municipalités, départements, régions).
Paru le : 15/04/2006
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Magalie Flores-Lonjou
Éditeur(s) :
Cerf
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : - Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-204-05652-6
EAN13 : 9782204056526
Reliure : Broché
Pages : 277
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 701 g
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