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Pratique du CCAG-travaux : anticiper et gérer tout élément pouvant survenir sur le chantier

Auteur : Pierre Boudrand

Paru le : 10/09/2014
Éditeur(s) : Moniteur
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Pratique du droit
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Pour aborder l'aspect contractuel de cette réglementation en examinant point par point comment le CCAG applicable aux marchés de travaux organise les situations pratiques auxquelles les entrepreneurs sont confrontés. Cette édition inclut de nombreux conseils pratiques de l'auteur, des documents types, des textes officiels, des tableaux et des schémas. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

L'arrêté du 3 mars 2014 qui modifie le CCAG-Travaux a facilité et simplifié les procédures de paiement. La mise en oeuvre de ces nouvelles dispositions par l'administration, les juridictions et les cocontractants ont rendu la réédition de cet ouvrage indispensable. Cette quatrième édition présente et décrypte l'intégralité du CCAG-Travaux et de ses textes complémentaires : loi sur la sous-traitance, décret relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement, Code des marchés publics, indices... au travers de 95 mots-clés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général et définitif ainsi qu'à la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent de trouver rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché. Les renvois précis aux textes de référence en annexe, et les tableaux de correspondance en font une véritable boîte à outils de l'exécution des marchés de travaux. Cet ouvrage s'adresse à tous les maîtres d'oeuvres, ingénieurs, entrepreneurs et maitres d'ouvrages qui souhaitent trouver une réponse rapide et pratique à tout problème pouvant survenir durant l'exécution des travaux d'un marché public.

Fiche Technique

Paru le : 10/09/2014

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Pierre Boudrand

Éditeur(s) : Moniteur

Collection(s) : Pratique du droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-281-12988-8

EAN13 : 9782281129885

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 406

Hauteur : 24 cm / Largeur : 17 cm

Épaisseur : 3 cm

Poids : 419 g