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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Gérer l'imprévision dans les marchés publics : révision de prix, avenant, indemnisation
Éditeur(s): Moniteur
Guide pratique afin d'acquérir les clés nécessaires pour faire face aux imprévus dans les marchés publics. Avec un modèle d'accord transactionnel et des modèles de clauses contractuelles. Des cas pratiques sont proposés en annexes. ©Electre 2024
39,00 €
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Guide de la commande publique : passation, exécution, contentieux
Éditeur(s): Moniteur
Un outil pour appréhender, au moyen de 300 questions, la commande publique et choisir le bon contrat adapté à ses besoins. ©Electre 2024
49,00 €
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Les outils pour maîtriser le foncier : expropriation, préemption, délaissement
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des enjeux de la maîtrise foncière, de ses acteurs, de ses objectifs et de ses différents outils : baux emphytéotiques et baux à construction, cessions amiables, emplacement réservé, droits de préemption et expropriation. ©Electre 2024
49,00 €
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Passation des marchés publics : sélection et suivi de la procédure, choix des candidats, préparation de l'exécution
Éditeur(s): Moniteur
Cet ouvrage présente et analyse toutes les étapes de la passation d'un marché public, de la préparation du marché à l'achèvement de la procédure, à travers cent fiches présentées de façon chronologique, des exemples pratiques, des tableaux et des schémas. ©Electre 2024
55,00 €
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Passation et exécution des marchés privés de travaux : formation du marché, obligations des parties, réception, responsabilités
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des marchés privés de travaux en France, des textes et des codes divers qui les régissent, ainsi que des différents types de contrats. Les principales phases de déroulement de ces marchés privés de travaux sont également abordées de façon chronologique. ...
59,00 €
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Décrypter les finances publiques locales : concours financiers, fiscalité, analyse financière, péréquation
Éditeur(s): Moniteur
Un panorama exhaustif des mécanismes de financement des collectivités territoriales : apports et dotations de l'Etat, recherche d'équilibre des budgets, nouveautés en matière de fiscalité locale, etc. ©Electre 2024
59,00 €
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Expertise construction : responsabilités, dommages ouvrages, expertises et rapports
Éditeur(s): Moniteur
L'expertise construction a pour objet d'analyser l'état d'une construction. Cette analyse peut se faire lors de la réalisation de l'ouvrage ou tout au long de sa vie. L'expertise répond à un besoin du propriétaire, de l'acquéreur ou encore de l'assureur. L'expertise ...
55,00 €
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Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ d'application, mise en oeuvre, garanties
Éditeur(s): Moniteur
Guide pour comprendre et mettre en oeuvre, en droit public comme en droit privé, et dans une démarche opérationnelle, les mesures de la séquence juridique ERC, qui contribue à fixer les objectifs de la politique française de protection de la biodiversité. Les auteurs...
44,00 €
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Maîtriser le foncier : expropriation, préemption, délaissement
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des enjeux de la maîtrise foncière, de ses acteurs, de ses objectifs et de ses différents outils : baux emphytéotiques et baux à construction, cessions amiables, emplacement réservés, droits de préemption et expropriation. ©Electre 2024
49,00 €
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Exécution des marchés publics : mise en oeuvre administrative et financière
Éditeur(s): Moniteur
27 fiches pratiques, illustrées d'exemples, de schémas et de tableaux récapitulatifs, sur les marchés publics de travaux ainsi que de fournitures courantes et de services, présentant les étapes de leur mise en oeuvre pratique, financière et juridique. A jour des dern...
55,00 €
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Le guide de la commande publique : marchés publics, concessions
Éditeur(s): Moniteur
En 306 questions, ce guide explicite la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, au marché public, au partenariat public-privé et à la délégation de service public. Une approche comparative permet de différencier les contrats et met en valeur leurs av...
49,00 €
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CCAG-travaux en pratique : acceptation du sous-traitant direct, vice de construction
Éditeur(s): Moniteur
Présente l'aspect contractuel de cette réglementation en examinant point par point comment le CCAG applicable aux marchés de travaux organise les situations pratiques auxquelles les entrepreneurs sont confrontés. ©Electre 2024
49,00 €
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Mener une évaluation environnementale : principes, acteurs, champs d'application, procédure
Éditeur(s): Moniteur
Mises en oeuvre dans le cadre de projets et de travaux d'aménagement afin d'anticiper les solutions qui auront le moins de conséquences sur l'environnement, les études d'impact permettent en outre de développer une réelle concertation avec le public. Les règles appli...
65,00 €
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Décrypter les règles du Code de la commande publique issues de la loi MOP : maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre, missions, marchés publics
Éditeur(s): Moniteur
Pour chaque étape de la réalisation des marchés publics, des fiches sur les dispositions de la loi MOP, ainsi que de l'ordonnance de 2015 et des deux décrets de 2016 remplaçant le code des marchés publics. ©Electre 2024
49,00 €
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Les marchés publics en 150 questions : passation, exécution, évolution
Éditeur(s): Moniteur
Sous forme de questions-réponses, ce guide couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l'information des candi...
55,00 €
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Le bail réel solidaire : Organisme de foncier solidaire, régime du BRS, montages et mise en oeuvre
Éditeur(s): Moniteur
A partir de témoignages de professionnels et d'exemples concrets, les contributeurs proposent un outil opérationnel pour mettre en place des baux réels solidaires. Ils décrivent notamment l'Organisme foncier solidaire, les modalités de montage d'opération et les term...
45,00 €
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Guide des baux constitutifs de droits réels : régimes juridiques, fiscalité, évaluation de la redevance et des droits
Éditeur(s): Moniteur
Une vingtaine de fiches pratiques pour accompagner les propriétaires fonciers privés et publics dans la valorisation de leur bien et leur fournir des clés pour sécuriser la location. Avec des modèles de baux commentés. ©Electre 2024
49,00 €
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Valorisation foncière des collectivités : enjeux, méthodes, stratégies
Éditeur(s): Moniteur
Une analyse de l’ensemble des problématiques foncières d’un point de vue juridique, économique et financier. Les auteurs expliquent comment mettre en place une stratégie foncière adaptée. Ils décrivent ensuite les outils permettant de gérer le domaine public et de dé...
57,00 €
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme : études préalables, délivrance, mise en oeuvre
Éditeur(s): Moniteur
Des questions-réponses à l'attention des collectivités locales et des praticiens de l'urbanisme. A jour des réformes intervenues depuis 2015, de la dématérialisation des demandes d'autorisation et de la réforme du contentieux par la loi Elan. ©Electre 2024
55,00 €
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Mener une opération d'aménagement : outils, modalités, fiscalité, bilan financier
Éditeur(s): Moniteur
Des fiches pratiques pour connaître toutes les étapes d'une opération d'aménagement, depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers afin d'en maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers. Avec des documents pratiqu...
59,00 €
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Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles
Éditeur(s): Moniteur
Suivant la chronologie d'un marché, une synthèse des règles spécifiques à ces marchés et une présentation des modes de mise en oeuvre de l'ensemble des étapes contractuelles, de la passation à l'exécution. Avec des tableaux, des schémas et des modèles commentés. ©Ele...
59,00 €
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La réception de travaux : marchés privés, marché publics, autres contrats
Éditeur(s): Moniteur
Une présentation étape par étape des éléments à coordonner pour la réception de travaux, avec ou sans réserves, pour une opération de travaux publics ou privés. Une analyse du contentieux est également proposée. ©Electre 2024
49,00 €
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Expertise construction : responsabilités, dommages ouvrages, expertises et rapports
Éditeur(s): Moniteur
L'expertise construction a pour objet d'analyser l'état d'une construction. Cette analyse peut se faire lors de la réalisation de l'ouvrage ou tout au long de sa vie. L'expertise répond à un besoin du propriétaire, de l'acquéreur ou encore de l'assureur. L'expertise ...
55,00 €
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