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Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre : passation, contenu et validité, obligation des parties, responsabilité

Auteur : Baptiste Gibert

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Résumé

Guide pratique sur le contrat de maîtrise d’œuvre dans les secteurs public et privé. L'auteur détaille les missions, les responsabilités et les modalités de rémunération des maîtres d’oeuvre, tout en proposant des modèles, des outils et des conseils pour sécuriser les relations contractuelles et prévenir les litiges dans les opérations de construction. ©Electre 2026

Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre

Le contrat de maîtrise d'oeuvre est au coeur de la relation entre maître d'ouvrage et maître d'oeuvre. Il définit les missions, encadre les responsabilités et détermine les conditions de rémunération du maître d'oeuvre - architecte, ingénieur ou bureau d'études. Mal rédigé ou mal compris, il est source de litiges coûteux et de blocages préjudiciables à toutes les parties.

Ce Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre offre une analyse claire et structurée du contrat de maîtrise d'oeuvre, en marchés privés comme en marchés publics. Il couvre toutes les étapes du contrat : de sa formation à son exécution, jusqu'aux mécanismes de règlement des différends.

Concret et opérationnel, il :

  • décrypte les clauses essentielles des contrats et les pièges à éviter ;
  • propose des modèles contractuels et outils pratiques directement exploitables ;
  • intègre les évolutions récentes du droit de la construction, de la commande publique et de la jurisprudence ;
  • répond aux questions que se posent quotidiennement les praticiens.

Enfin, les annexes réunissent des modèles d'actes personnalisables et une checklist de contrôle permettant de sécuriser, étape par étape, la relation maître d'ouvrage/maître d'oeuvre.

Cet ouvrage s'adresse aux architectes, ingénieurs et bureaux d'études qui souhaitent sécuriser leurs contrats, aux maîtres d'ouvrage publics et privés soucieux de maîtriser leurs opérations, ainsi qu'aux juristes et avocats intervenant dans le secteur de la construction.

Fiche Technique

Paru le : 17/06/2026

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Baptiste Gibert

Éditeur(s) : Moniteur

Collection(s) : Pratique du droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-281-13797-2

EAN13 : 9782281137972

Reliure : Broché

Pages : 266

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 1.7 cm

Poids: 522 g