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Principe de précaution et sécurité sanitaire

Auteur : Patrick Grosieux


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Résumé

Aborde le principe de la précaution, sujet faisant plutôt partie du débat philosophique que des discussions juridiques. Montre les évolutions profondes de ce principe dans la logique d'une exigence et d'un droit à la sécurité. Analyse les évolutions jurisprudentielles et mène une étude en termes de sécurité sanitaire globale et réfléchit sur les conséquences des Références médicales obligatoires. ©Electre 2024

Drame du sang contaminé, crise de la «vache folle», controverses sur les OGM et les antennes relais, médiatisation sans précédent des crises alimentaires, débats sur le traitement des boues d'épuration et les risques industriels..., la multiplication des défis d'ordre sanitaire appelait une analyse approfondie de la gestion des risques et notamment de ceux, mal connus ou ignorés, qui relèvent du principe de précaution.

L'objet de cette étude est précisément de montrer que le principe de précaution n'a nul besoin d'être formalisé pour déployer ses effets depuis longtemps, au travers d'une logique de précaution qui irrigue en particulier la responsabilité et l'activité médicales. Son auteur n'est pas pour autant tombé dans le travers consistant à voir de la précaution partout et s'est bien gardé d'en faire un principe hégémonique du droit de la santé. L'absence d'une culture sanitaire et l'insuffisance d'une politique de santé publique expliquent selon lui, l'importance réelle qu'acquiert aujourd'hui ce principe, même par le biais de mesures purement économiques. Les solutions dégagées dans cette thèse n'intéressent pas seulement la matière médicale, elles concernent plus généralement les questions relatives à la sécurité sanitaire.

Fiche Technique

Paru le : 15/05/2003

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Patrick Grosieux

Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille

Collection(s) : Collection de droit de la santé

Contributeur(s) : Préfacier : Pierre-Laurent Frier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782731403497

Reliure : Broché

Pages : 565

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 900 g