Met en relief l'originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux tant sur le plan de l'élaboration du contrat (négociations et contrats préparatoires...), que sur celui de sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs à l'environnement informatique sont aussi étudiés : contrats de distribution informatique, maintenance, Internet... ©Electre 2024

L'informatique est un domaine technique assez récent et complexe, et évoluant avec une vitesse exceptionnelle. Ces traits influent nécessairement sur les contrats qui l'ont pour objet. Et la spécificité de la chose informatique, processeurs, logiciels, progiciels, base de données, etc., se prolonge par une certaine originalité, au sein des «contrats spéciaux», des contrats relatifs à l'informatique. Des aspects du droit des contrats ont été transformés par l'arrivée de celle-ci, ou sont nés grâce à elle. Il était nécessaire de les relever.

Cet ouvrage étudie de façon précise et complète, dans une langue claire accessible à tous (notamment aux non spécialistes), l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique, de façon à la fois théorique et pratique. Il est à jour tant des questions juridiques que des aspects techniques, de la doctrine comme de la jurisprudence (dont il donne de nombreuses références récentes).

Il est divisé en trois titres. D'abord la préparation de l'informatisation (l'élaboration du contrat, avec les négociations, la rédaction du contrat en donnant ses principales clauses ; les obligations des parties). Ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de matériel, vente ou location ; le contrat portant sur un logiciel ou sur un progiciel ; le contrat d'ensemblier informatique dit clés en mains). Enfin son environnement (les contrats de la distribution informatique, la maintenance, la formation, l'audit, la surveillance matérielle et immatérielle, y compris la «veille technique», la sous-traitance de spécialité dite souvent infogérance ou «facilities management», l'utilisation d'une base de données, la co-location à distance de système ou de logiciel, dite aussi «fourniture d'énergie informatique», la fourniture d'accès sur la toile, le traitement à façon ou «service-bureau»). L'internet, l'intranet et l'extranet donnent aussi lieu à des développements, notamment quant à la responsabilité des divers intervenants.