Analyse le projet de la Constitution européenne dans la perspective des traités qui l'ont précédée. Son contenu est étudié dans ses lignes de force, et les principales innovations qu'il contient sont expliquées et évaluées. La Convention européenne est observée de près : composition, membres, débats, méthodes de travail. ©Electre 2024
Le 18 juillet 2003, Valéry Giscard d'Estaing, Président de la Convention européenne, présentait le texte définitif et complet du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ce livre en analyse le texte et explique le fonctionnement de la Convention qui l'a rédigé. Son contenu est étudié dans ses lignes de force, et les principales innovations qu'il contient sont expliquées et évaluées. Écrit avant l'ouverture à l'automne 2003 de la conférence intergouvernementale chargée d'adopter le projet de traité constitutionnel, ce livre reste d'actualité, à quelques modifications près concernant le Conseil législatif, la Commission et la majorité qualifiée.
«Ce livre sera utile non seulement aux non-spécialistes, mais aussi aux experts, qui trouveront ici tout ce qu'ils n'osent pas demander et que souvent ils ne savent pas... Il en aidera plus d'un parmi nous pour commencer à bien connaître cette nouvelle Constitution !»
Giuliano Amato, Vice-Président de la Convention Extrait de la préface à l'édition italienne.
Paru le : 05/01/2004
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Auteur : Jacques Ziller
Éditeur(s) :
La Découverte
Collection(s) : Repères
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782707141996
Reliure : Broché
Pages : 120
Hauteur: 18.0 cm / Largeur 11.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 114 g
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